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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les holdings à l'épreuve de la TVA
Éditeur(s): Bruylant
Commente les principales problématiques rencontrées en matière de TVA applicable aux holdings en s'appuyant sur la jurisprudence de la Cour de justice et sur des jurisprudences nationales. Aborde le régime des dividendes ainsi que des questions controversées comme le...
24,35 €
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La nouvelle directive TVA et la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes
Éditeur(s): AnthemisLGDJ
Un éclairage synthétique permettant d'avoir à la fois le texte de la Directive 2006/112 modifiée et ceux des 8e et 13e directives dans leurs rédactions en vigueur. Avec un système de renvoi, article par article, aux décisions significatives de la Cour de Justice et a...
80,10 €
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La nouvelle directive TVA 2010 et la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
Éditeur(s): AnthemisLGDJ
Cette synthèse permet d'avoir à la fois le texte de la directive 2006/112 modifiée et les 414 articles et leur annexes depuis 1970. Avec un système de renvoi, article par article, aux décisions significatives de la Cour de justice et aux dispositifs arrêtés par celle...
94,30 €
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La directive TVA 2013 et la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne
Éditeur(s): AnthemisLGDJ
Texte permettant d'avoir accès au contenu intégral de la directive 2006/112 modifiée. Il propose également une relation avec la jurisprudence de la Cour de justice en fonction des articles de la directive. 544 décisions sont ainsi consultables (ordre chronologique et...
159,00 €
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TVA : mode d'emploi et exercices
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une description des règles légales régissant l'application de la TVA en Belgique. Les notions de champ d'application, d'assujetti, d'exigibilité et d'exonération sont notamment abordées et suivies d'exercices sous la forme de questions-réponses. ©Electre 2024
101,00 €
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La jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne
Éditeur(s): AnthemisLegitech
Texte permettant d'avoir accès au contenu intégral de la directive 2006/112 modifiée. Il propose également une relation avec la jurisprudence de la Cour de justice en fonction des articles de la directive. 812 arrêts et 52 ordonnances sont ainsi consultables (ordre c...
230,00 €
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Les procédures fiscales : clignotants et conseils
Éditeur(s): Anthemis
Destiné aux praticiens belges de la fiscalité, cet ouvrage explore quelques procédures en matière d'impôts sur les revenus, de TVA, de droit d'enregistrement et de succession, et d'impôts locaux. ©Electre 2024
66,00 €
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Almanach TVA 2017
Éditeur(s): Larcier businessEd. Indicator
Une réponse claire et concise à toutes les questions courantes en matière de TVA. Des exemples, ainsi que des schémas didactiques viennent illustrer les explications apportées. ©Electre 2024
83,74 €
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Lexfin TVA : 2017
Éditeur(s): Mim BVBA
L'ouvrage aborde la législation, la jurisprudence, les décisions et les circulaires administratives majeures concernant la TVA. ©Electre 2024
648,00 €
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Lexfin TVA : 2018
Éditeur(s): Larcier business
L'ouvrage aborde la législation, la jurisprudence, les décisions et les circulaires administratives majeures concernant la TVA en Belgique. ©Electre 2024
670,98 €
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Almanach TVA 2018
Éditeur(s): Larcier businessEd. Indicator
Une réponse claire et concise à toutes les questions courantes en matière de TVA. Des exemples, ainsi que des schémas didactiques viennent illustrer les explications apportées. ©Electre 2024
86,92 €
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Almanach TVA 2016
Éditeur(s): Larcier business
Présentation de l'aspect pratique, administratif et procédural de la législation et de la jurisprudence belges en matière de taxe sur la valeur ajoutée : les conditions d'assujettissement, les modalités de déduction ou restitution, les régimes particuliers comme les ...
81,00 €
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La jurisprudence TVA de la Cour de justice de l'Union européenne
Éditeur(s): AnthemisLGDJ
La directive 2006/112 modifiée, avec des liens entre ses 544 directives et la jurisprudence de la Cour de justice. ©Electre 2024
159,00 €
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