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Livres Yves Bernaerts
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une description des règles légales régissant l'application de la TVA en Belgique. Les notions de champ d'application, d'assujetti, d'exigibilité et d'exonération sont notamment abordées et suivies d'exercices sous la forme de questions-réponses. ©Electre 2025
115,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une description des règles légales régissant l'application de la TVA en Belgique. Les notions de champ d'application, d'assujetti, d'exigibilité et d'exonération sont notamment abordées et suivies d'exercices sous la forme de questions-réponses. ©Electre 2025
106,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Commente les principales problématiques rencontrées en matière de TVA applicable aux holdings en s'appuyant sur la jurisprudence de la Cour de justice et sur des jurisprudences nationales. Aborde le régime des dividendes ainsi que des questions controversées comme le...
24,35 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
LGDJ
LGDJ
Un éclairage synthétique permettant d'avoir à la fois le texte de la Directive 2006/112 modifiée et ceux des 8e et 13e directives dans leurs rédactions en vigueur. Avec un système de renvoi, article par article, aux décisions significatives de la Cour de Justice et a...
80,10 €
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La nouvelle directive TVA 2010 et la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes
Éditeur(s) :
Anthemis
LGDJ
Cette synthèse permet d'avoir à la fois le texte de la directive 2006/112 modifiée et les 414 articles et leur annexes depuis 1970. Avec un système de renvoi, article par article, aux décisions significatives de la Cour de justice et aux dispositifs arrêtés par celle...
94,30 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
LGDJ
LGDJ
Texte permettant d'avoir accès au contenu intégral de la directive 2006/112 modifiée. Il propose également une relation avec la jurisprudence de la Cour de justice en fonction des articles de la directive. 544 décisions sont ainsi consultables (ordre chronologique et...
159,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Legitech
Legitech
Texte permettant d'avoir accès au contenu intégral de la directive 2006/112 modifiée. Il propose également une relation avec la jurisprudence de la Cour de justice en fonction des articles de la directive. 812 arrêts et 52 ordonnances sont ainsi consultables (ordre c...
253,00 €
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Éditeur(s) :
Anthemis
Destiné aux praticiens belges de la fiscalité, cet ouvrage explore quelques procédures en matière d'impôts sur les revenus, de TVA, de droit d'enregistrement et de succession, et d'impôts locaux. ©Electre 2025
66,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier business
Ed. Indicator
Ed. Indicator
Une réponse claire et concise à toutes les questions courantes en matière de TVA. Des exemples, ainsi que des schémas didactiques viennent illustrer les explications apportées. ©Electre 2025
83,74 €
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Éditeur(s) :
Mim BVBA
L'ouvrage aborde la législation, la jurisprudence, les décisions et les circulaires administratives majeures concernant la TVA. ©Electre 2025
648,00 €
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Éditeur(s) :
Larcier business
L'ouvrage aborde la législation, la jurisprudence, les décisions et les circulaires administratives majeures concernant la TVA en Belgique. ©Electre 2025
670,98 €
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Éditeur(s) :
Larcier business
Ed. Indicator
Ed. Indicator
Une réponse claire et concise à toutes les questions courantes en matière de TVA. Des exemples, ainsi que des schémas didactiques viennent illustrer les explications apportées. ©Electre 2025
86,92 €
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Éditeur(s) :
Larcier business
Présentation de l'aspect pratique, administratif et procédural de la législation et de la jurisprudence belges en matière de taxe sur la valeur ajoutée : les conditions d'assujettissement, les modalités de déduction ou restitution, les régimes particuliers comme les ...
81,00 €
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