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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'usufruit
Éditeur(s): Dalloz
Des contributions autour du droit d'usufruit offrant un panorama complet de ses différents aspects. Cette disposition juridique, qui confère à son titulaire le droit d'utiliser une chose dont une autre personne est propriétaire et d'en percevoir les fruits mais non d...
44,00 €
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Le tiers à l'acte juridique
Éditeur(s): LGDJ
La qualité de tiers (la volonté, critère de l'exclusion ; intéressement à l'acte juridique : en raison de ses biens ou de sa personne), le statut de tiers (droit de réaction ; les exclusions). ©Electre 2024
47,95 €
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La condition de survie et l'acte juridique
Éditeur(s): LGDJ
Après avoir recensé les principaux actes juridiques soumis à une survie, l'auteure entreprend d'envisager la survie comme motif afin de découvrir son rôle exact dans le statut des actes juridiques la prévoyant. Elle démontre ainsi que la condition de survie incarne p...
46,65 €
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La pratique notariale du droit de préemption de la SAFER
Éditeur(s): LexisNexisCentre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
A la suite de la loi d'avenir pour l'agriculture du 13 octobre 2014, cette brochure aborde notamment les questions concernant la soumission au droit de préemption des ventes de maisons d'habitation en milieu rural ainsi que l'articulation du droit de préemption de la...
60,00 €
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Les ventes immobilières et l'article L. 145-46-1 du Code de commerce : le droit de préférence du locataire à bail commercial
Éditeur(s): LexisNexisCentre de recherches, d'information et de documentation notariales Sud-Ouest
Un document explicitant les grandes étapes de l'application concrète du texte de l'article L. 145-46-1 du Code de commerce, garantissant au locataire à bail commercial, dans certaines conditions, de pouvoir acquérir, par préférence, le local dans lequel il exploite s...
60,00 €
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L'usufruit à l'épreuve des règlements pécuniaires familiaux
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Analyse du droit d'usufruit dans le contexte des règlements pécuniaires familiaux visant à cerner sa nature juridique et à préciser son régime. L'auteure confronte d'une part le caractère réel de l'usufruit au droit patrimonial de la famille et identifie les relation...
38,00 €
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Le train de vie en droit privé
Éditeur(s): L'Harmattan
Analyse du contenu juridique de la notion de train de vie. Elle y est définie comme la jouissance, à titre habituel d’une certaine quantité de biens et de services, caractérisant à la fois un niveau de vie et une habitude de vie. La seconde partie s'attache aux effe...
48,50 €
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