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Les sociétés d'exercice libéral

Éditeur(s): LexisNexis
Synthèse sur la place et la fonction des sociétés d'exercice libéral : constitution, fonctionnement, dissolution, statuts, etc. Edition à jour de la simplification du droit des sociétés des professions libérales réglementées entérinée par l'ordonnance du 8 février 20...
49,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation de ses lois, des institutions chargées de produire et de faire respecter ces dernières, de la réglementation de ses divers acteurs (agents, fédérations, propriétaires de clubs, etc....
46,00 €
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Droit bancaire : la réglementation bancaire congolaise à l'aune des droits de l'espace OHADA et de la France

Éditeur(s): Editions Academia
Présentation détaillée de la règlementation bancaire en République démocratique du Congo, mise en perspective avec les droits des pays de l'OHADA et le droit français. ©Electre 2024
28,00 €
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Les sociétés d'exercice libéral : à jour des lois Macron, santé et du décret relatif à la biologie médicale

Éditeur(s): LexisNexis
Synthèse sur la place et la fonction des sociétés d'exercice libéral d'avocats : constitution, fonctionnement, dissolution, statuts, etc. ©Electre 2024
43,00 €
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Manuel de droit commercial

Éditeur(s): PUF
Une introduction au droit commercial à travers quelques notions fondamentales telles que le cadre général, la liberté d'entreprendre, la réglementation de la concurrence ou encore le fonds de commerce. ©Electre 2024
23,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation de ses lois, des institutions chargées de produire et de faire respecter ces dernières, de la réglementation de ses divers acteurs (agents, fédérations, propriétaires de clubs, etc....
46,00 €
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Manuel de droit commercial

Éditeur(s): PUF
Une introduction au droit commercial à travers quelques notions fondamentales telles que le cadre général, la liberté d'entreprendre, la réglementation de la concurrence ou encore le fonds de commerce. ©Electre 2024
23,00 €
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La manipulation des compétitions sportives : essai de conceptualisation et encadrement juridique en droit français

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etude sur la manipulation des compétitions sportives dans le cadre de l'émergence mondiale des paris. Bien qu'un instrument juridique international existe pour cette problématique de l'ordre de l'intégrité sportive, l'auteure souligne qu'aucun concept n'est clairemen...
49,00 €
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Manuel de droit commercial

Éditeur(s): PUF
Une introduction au droit commercial à travers quelques notions fondamentales telles que le cadre général, la liberté d'entreprendre, la réglementation de la concurrence ou encore le fonds de commerce. ©Electre 2024
21,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation des lois du sport et des institutions chargées de les produire et de les faire respecter, de la réglementation des divers acteurs du sport, des différents aspects de l'activité spor...
46,00 €
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La notoriété : essai sur l'appropriation d'une valeur économique

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Thèse sur l'autonomie juridique et la valeur patrimoniale du surplus de valeur créé par la notoriété, ainsi que sur l'application du droit de la propriété et des biens à la notoriéte-valeur, malgré sa nature incorporelle. ©Electre 2024
40,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation de ses lois, des institutions chargées de produire et de faire respecter ces dernières, de la réglementation de ses divers acteurs (agents, fédérations, propriétaires de clubs, etc....
46,00 €
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Actualité jurisprudentielle 2011-2012 : droit des sociétés commerciales, droit commercial

Éditeur(s): Lamy
Une centaine d'arrêts de la Cour de cassation rendus entre 2011 et 2012 sont analysés. ©Electre 2024
46,00 €
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L'organisation du sport par le contrat : essai sur la notion d'ordre juridique sportif

Auteur : Gaylor Rabu
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Université Aix-Marseille III, Faculté de droit et de science politique
L'auteur examine le contrat comme technique d'organisation du sport afin de démontrer que l'existence d'un ordre juridique sportif tout entier est fondée sur le contrat. Dans un 1er temps, il souligne le rôle fondamental du contrat dans la création de cet ordre jurid...
43,00 €
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Protection des salariés et sauvegarde de l'entreprise : quête d'un équilibre

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cette étude porte sur la protection des salariés dans les entreprises en redressement ou en liquidation judiciaires. Spécialiste à la fois du droit des entreprises en difficulté et du droit du travail, A. Boyer tente de pointer les lourdeurs du système pour proposer ...
33,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation de ses lois et des institutions chargées de les produire et de les faire respecter, de la réglementation de ses divers acteurs (agents, fédérations, propriétaires de clubs, etc.), d...
46,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
L'ouvrage définit les frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation des lois du sport et des institutions chargées de les produire et de les faire respecter. Il consacre une partie aux divers acteurs du sport, s'intéresse aux différents aspe...
42,60 €
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La réception juridique des montages conçus par les professionnels

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Traite d'abord de la reconnaissance juridique du montage (le concept de montage, le régime juridique du montage) puis de l'encadrement du montage par le droit (le contrôle de sa légalité et de sa finalité). ©Electre 2024
30,49 €
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L'expertise face à la production d'informations financières des sociétés

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Le rôle de l'expertise en droit des sociétés est d'une importance fondamentale car elle aboutit à une information indépendante et éclairée sur certaines opérations sociétaires déterminées. Mais, la transparence dans la procédure d'expertise peut entraîner des risques...
37,00 €
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L'apport du droit des valeurs mobilières à la théorie générale du droit des biens

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La valeur mobilière constitue un bien autant financièrement que juridiquement. La question du droit des valeurs mobilières concerne ainsi autant le droit des biens que le droit financier. V. Mercier montre finalement une évolution du droit des biens rendue possible p...
31,00 €
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Le projet d'acte juridique : étude de droit privé

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issue d'une thèse soutenue en 2018, cette étude définit la notion de projet d'acte juridique et sa nature particulière. Sont principalement examinés le projet issu de volontés privées, le projet de contrat et d'acte juridique unilatéral. Les conséquences sur la situa...
40,00 €
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Droit du sport

Éditeur(s): LGDJ
Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation des lois du sport et des institutions chargées de les produire et de les faire respecter. L'ouvrage aborde les divers acteurs du sport, s'intéresse aux différents aspects de l'activ...
44,65 €
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La loyauté en droit de la propriété intellectuelle

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etude juridique consacrée à la notion de loyauté dans l'ensemble du droit de la propriété intellectuelle. Notion autonome dotée de critères et de fonctions qui lui sont propres, la loyauté ne peut être réduite à l'absence d'abus ou de fraude mais occupe une place qui...
44,00 €
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