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Livres Philippe Dupuis
Éditeur(s) :
Moniteur
Le code réglemente l'ensemble des voies de circulation, leurs dépendances, leur délimitation, leur occupation par les divers réseaux (télécommunications, distribution d'énergie électrique et de gaz, canalisations de produits chimiques, etc.), les droits et obligation...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ce classeur aborde l'ensemble des points concernant les élections, poltiques ou non-politiques : listes d'électeurs, candidats, financements, campagnes, etc. ©Electre 2025
169,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2025
14,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières, à jour au 1er mars 2007 : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2025
14,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2025
169,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
60,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
L'essentiel des règles juridiques qui concernent la gestion d'un cimetière en tant qu'équipement public. Décrit le cimetière comme équipement public et présente le régime juridique de son utilisation par les particuliers à travers l'analyse de l'inhumation en terrain...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Création de voiries, domianialité, utilisation collective et privative, protection et conservation, dommages accidentels et permanents et engagement des responsabilités : telles sont les grandes lignes de ce guide présentant le régime juridique applicable à la gestio...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Propose un panorama complet des règles juridiques applicables aux cimetières. ©Electre 2025
14,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux services funéraires : autorisations et déclarations nécessaires entre le décès et l'inhumation ; conditions de création et gestion des chambres funéraires, mortuaires, des crématoriums ; articulation des différents servi...
129,00 €
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