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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les listes électorales : formalités et procédures
Éditeur(s): Territorial
Présentation de l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, de la mise en oeuvre pratique de ces règles et du contentieux. Apporte également des réponses aux problèmes que pourront se poser les services des élections et les commissions admi...
60,00 €
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La mort en milieu hospitalier
Éditeur(s): MB Edition
Aborde la problématique de la mort et du décès à l'hopital, ainsi que la réglementation en la matière, complexe et récente. ©Electre 2024
38,55 €
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La commune et la crémation
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Fait le point sur les aspects pratiques à la crémation ainsi que sur le contexte réglementaire. ©Electre 2024
59,00 €
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Les concessions funéraires
Éditeur(s): MB Edition
Reprend les questions les plus fréquemment posées en pratique par ou aux agents territoriaux en charge des cimetières. ©Electre 2024
10,15 €
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Le régime juridique des concessions funéraires
Éditeur(s): Territorial
Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux. ©Electre 2024
70,00 €
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Le droit funéraire. Vol. 1. Analyse de la réglementation
Éditeur(s): MB Edition
Aborde et analyse la législation et le droit funéraire en France, à la fois dans son aspect rituel et dans son aspect juridique et social. ©Electre 2024
25,35 €
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Le droit funéraire. Vol. 2. Textes et documents
Éditeur(s): MB Edition
Aborde le droit funéraire en France, à la fois dans son aspect rituel et dans son aspect juridique et social. ©Electre 2024
25,35 €
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Le régime juridique des concessions funéraires
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux. ©Electre 2024
69,00 €
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La crémation
Éditeur(s): MB Edition
Retrace l'histoire de la crémation et expose l'état des lieux sur cette pratique. Présente les interrogations juridiques sur le testament crématiste ou sur l'urne. ©Electre 2024
10,15 €
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Les bibliothèques juridiques parisiennes : guide pratique
Éditeur(s): L'Harmattan
Présentation des principaux fonds juridiques des bibliothèques parisiennes : adresses, horaires d'ouverture, nombre de places, prêts... ©Electre 2024
13,50 €
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Les listes électorales : formalités et procédures
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
L'ouvrage présente l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, mais aussi la mise en oeuvre pratique de ces règles et le contentieux. Il apporte aussi des réponses précises à tous les problèmes que pourront se poser les services des électio...
60,00 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
60,00 €
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Journée franco-belge sur les opérations transfrontalières de construction : regards sur la liberté de prestation de services
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette journée organisée en 2006 avait pour objet de croiser les regards de juristes belges et français sur les opérations transfrontalières de construction qui furent envisagées sur tous leurs aspects. Après un rapport introductif détaillant les différences d'approch...
105,00 €
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Les listes électorales : formalités et procédures
Éditeur(s): Territorial
Présentation de l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, de la mise en oeuvre pratique de ces règles et du contentieux. Apporte également des réponses aux problèmes que pourront se poser les services des élections et les commissions admi...
49,00 €
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Guide juridique de la voirie des collectivités territoriales
Éditeur(s): Territorial
Création de voiries, domianialité, utilisation collective et privative, protection et conservation, dommages accidentels et permanents et engagement des responsabilités : telles sont les grandes lignes de ce guide présentant le régime juridique applicable à la gestio...
199,00 €
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Le transport des corps et autres autorisations post-mortem
Éditeur(s): MB Edition
Repond de manière synthétique aux questions spécifiques relatives au transport des corps des personnes décédées : formalités préalables, destination du corps, transport avant et après mise en bière. ©Electre 2024
10,15 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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Guide pratique du service des élections
Éditeur(s): Territorial
Présentation des fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Avec les informations nécessaires au bon dérouleme...
70,00 €
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Les listes électorales : formalités et procédures
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
L'ouvrage présente l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, mais aussi la mise en oeuvre pratique de ces règles et le contentieux. Il apporte aussi des réponses précises à tous les problèmes que pourront se poser les services des électio...
60,00 €
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La commune et la crémation
Éditeur(s): Territorial
Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Ce livre fait le point sur les aspects pratiques de la crémation ainsi que sur le contexte réglementaire. ©E...
70,00 €
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La commune et la crémation
Éditeur(s): Territorial
Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Ce livre fait le point sur les aspects pratiques à la crémation ainsi que sur le contexte réglementaire. ©El...
69,00 €
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Le droit de préemption urbain
Éditeur(s): Cridon Nord-Est
Le droit de préemption urbain est une matière quotidienne pour le professionnel de l'immobilier. 100 cas sont étudiés et une présentation précise et pédagogique du droit à la préemption urbain est proposée. ©Electre 2024
30,40 €
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La commune et la crémation
Éditeur(s): Territorial
Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Ce livre fait le point sur les aspects pratiques à la crémation ainsi que sur le contexte réglementaire. ©El...
59,00 €
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