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Suggestions littéraires
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Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs : 2012
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation des activités de la Commission pour l'année 2012. Ses enquêtes s'orientent moins vers des produits particuliers que vers des familles de produits ou des catégories de services. Les résultats témoignent d'une évolution des risques liés aux activités de lo...
15,00 €
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XXVIIe rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2011
Éditeur(s): La Documentation française
Les activités de la Commission pour l'année 2011, avec les avis relatifs à des produits ou services dangereux adoptés, les communiqués de presse, les campagnes de prévention, les recensements statistiques et le bilan annuel de son action au plan national et internati...
15,00 €
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Seizième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2000
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente les activités de la commission pour l'année 1999, avec les avis adoptés en 2000 et les communiqués de presse 2000. ©Electre 2024
24,30 €
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Quinzième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 1999
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente les activités de la commission pour l'année 1999, avec les avis adoptés et les communiqués de presse. ©Electre 2024
12,35 €
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XXVIe rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs : 2010
Éditeur(s): La Documentation française
Les activités de la Commission pour l'année 2010, avec les avis relatifs à des produits ou services dangereux adoptés, les communiqués de presse, les campagnes de prévention, les recensements statistiques et le bilan annuel de son action au plan national et internati...
15,00 €
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Quatrième rapport annuel au président de la République et au Parlement, 1988
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les activités de la Commission pour l'année 88. Les arrêtés et les avis émis. ©Electre 2024
5,95 €
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Cinquième rapport au président de la République et au Parlement 1989 et Rapport du commissaire du gouvernement sur les suites données aux avis de la commission
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les activités de la commission pour l'année 1989, les arrêtés et les avis émis. ©Electre 2024
9,15 €
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Troisième rapport annuel au président de la République
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Exposé sur les activités, les relations et les problèmes de la commission. ©Electre 2024
5,34 €
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Dixième rapport de la commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au parlement : 1994
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
En trois parties : principaux avis sectoriels, réflexions et propositions thématiques, actions d'information et d'éducation. ©Electre 2024
15,24 €
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6e rapport au président de la République et au Parlement, 1990. Rapport du commissaire du gouvernement sur les suites données aux avis de la commission
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
On trouvera en annexe : Analyse chiffrée des requêtes, avis, classements, instructions et nomenclature OCDE; Avis émis en 1990 et jusqu'au 17 janvier 1991; Nombre mensuel de connexions sur Sécuritam pour l'année 1990; La Sécurité dans les établissements scolaires; Sé...
12,20 €
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Dix-neuvième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2003
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente les activités de la Commission pour l'année 2003. Analyse et chiffre les requêtes, recense les avis rendus concernant des produits ou services dangereux, les communiqués de presse, les campagnes de prévention et dresse au final le bilan annuel de son action ...
20,00 €
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Quatorzième rapport au président de la République et au Parlement et Rapport du commissaire du gouvernement sur les suites données aux avis de la commission : 1998
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les activités de la commission pour l'année 1998, les arrêtés et les avis émis. ©Electre 2024
7,62 €
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Dix-septième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2001
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente les activités de la commission pour l'année 2001, avec les avis adoptés, les communiqués de presse et un bilan de l'action internationale. ©Electre 2024
20,00 €
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Douzième rapport au président de la République et au Parlement et Rapport du commissaire du gouvernement sur les suites données aux avis de la commission : 1996
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les activités de la commission pour l'année 1996, les arrêtés et les avis émis. ©Electre 2024
9,30 €
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XXIVe rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2008
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation des activités de la Commission pour l'année 2008. Ces enquêtes s'orientent moins vers des produits particuliers que vers des familles de produits ou des catégories de services. Les résultats témoignent d'une évolution des risques liés aux activités de lo...
15,00 €
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Sécurité des consommateurs : fiches pratiques de la Commission
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Contient les avis de la Commission de la sécurité des consommateurs par secteurs et des fiches techniques classées alphabétiquement par sujet avec des conseils de sécurité. ©Electre 2024
18,29 €
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Vingt-cinquième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2009
Éditeur(s): La Documentation française
Le rapport présente le bilan d'activité de la Commission pour l'année 2009, les avis rendus sur 8 sujets, le rapport du commissaire du gouvernement, les annexes. Le CD-ROM contient le texte intégral des avis rendus cette année-là, les décrets publiés après avis de la...
15,00 €
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Dix-huitième rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2002
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente les activités de la Commission pour l'année 2002, avec les avis relatifs à des produits ou services dangereux adoptés, les communiqués de presse, les campagnes de prévention, les recensements statistiques et le bilan annuel de son action au plan national et ...
20,00 €
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Commission de la sécurité des consommateurs : rapport 2007
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation des activités de la Commission pour l'année 2007. Ses enquêtes s'orientent moins vers des produits particuliers que vers des familles de produits ou des catégories de services. Les résultats témoignent d'une évolution des risques liés aux activités de lo...
20,00 €
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XXIe rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2005
Éditeur(s): La Documentation française
Présente les activités de la Commission pour l'année 2005. Analyse et chiffre les requêtes, recense les avis rendus concernant des produits ou services dangereux, les communiqués de presse, les campagnes de prévention et dresse au final le bilan annuel de son action ...
20,00 €
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XXIIe rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs au président de la République et au Parlement : 2006
Éditeur(s): La Documentation française
Présentation des activités de la Commission pour l'année 2006. L'ouvrage analyse et chiffre les requêtes, recense les avis rendus concernant des produits ou services dangereux, les communiqués de presse, les campagnes de prévention et dresse au final le bilan annuel ...
20,00 €
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Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs : 2014
Éditeur(s): La Documentation française
Ce trentième rapport présente les activités de la Commission durant l'année 2014. ©Electre 2024
12,00 €
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Rapport de la Commission de la sécurité des consommateurs : 2013
Éditeur(s): La Documentation française
Ce 29e rapport présente les activités de la Commission qui n'a rendu que deux avis en 2013. Le premier porte sur l'amélioration de la sécurité des monte-escaliers. Le second porte sur la fiabilité des détecteurs autonomes avertisseurs de monoxyde de carbone. ©Electre...
12,00 €
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