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Exporter au Japon : atouts et défis, rapport au Premier ministre

Ce rapport confirme que les pays occidentaux, et plus particulièrement la France, n'ont pas sur ce marché la place qui est la leur dans le monde. Une analyse de l'adéquation nécessaire de l'offre française à la demande japonaise. ©Electre 2021
12,20 €
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Inventer des musées pour demain

Identification des enjeux futurs des musées nationaux, territoriaux, et des centres de culture et recommandations selon quatre axes : l'engagement éthique et citoyen, la stratégie d'une offre en harmonie avec le développement des territoires, la diversification des p...
19,00 €
Disponible chez l'éditeur

Investir pour l'avenir : priorités stratégiques d'investissement et emprunt national : rapport au Président de la République

Mise en évidence de sept axes prioritaires d'investissements par la Commission sur l'emprunt national. Sont privilégiés l'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, les PME innovantes, les sciences du vivant, les énergies nouvelles, la société numérique... ©...
12,00 €
Disponible chez l'éditeur

La réforme de la représentativité patronale

Rapport sur les modalités actuelles de la représentativité patronale et sur les objectifs recherchés et les choix possibles. Des propositions de réforme sont formulées, les conditions de mise en oeuvre et de réussite sont présentées et quelques conséquences collatéra...
11,50 €
Disponible chez l'éditeur

Le sursaut : vers une nouvelle croissance pour la France : rapport officiel

Dresse un bilan sans concession, mais sans catastrophisme de la situation économique de la France et définit les grandes orientations dont le pays a besoin pour concilier efficacité économique, justice sociale et préservation de l'environnement dans un modèle de déve...
6,00 €
Indisponible

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues, 2008-2011 : rapport au Premier ministre

Présentation des objectifs et des 193 mesures du plan gouvernemental de lutte contre les drogues, les toxicomanies, la consommation de drogues illicites et la consommation excessive d'alcool en France. ©Electre 2021
10,00 €
Disponible chez l'éditeur

Refonder l'université, dynamiser la recherche : mieux coopérer pour réussir : rapport au Premier ministre

Le rapport rassemble les 117 propositions d'adaptation concernant la révision de la gouvernance des établissements d'enseignement supérieur et la réorganisation du système de recherche français. ©Electre 2021
14,00 €
Disponible chez l'éditeur

Rompre avec la facilité de la dette publique : pour des finances publiques au service de notre croissance économique et de notre cohésion sociale

Analyse les causes de la dette publique et des risques qu'elle fait peser sur l'ensemble de l'économie française. Dresse un tableau des failles de l'appareil administratif français et des pratiques politiques et collectives qui ont abouti à accumuler les déficits pub...
8,00 €
Disponible chez l'éditeur

Vingt ans de récolement de dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat

Instituée en 1996, la Commission de récolement a commencé ses travaux en 1998. Au terme de vingt années d'efforts, son rapport propose une évaluation des dépôts consentis depuis deux siècles et de leur récolement dans les musées de France et les grandes institutions ...
12,00 €
Disponible chez l'éditeur

Analyse comparée de l'évolution des services dans les grandes nations occidentales : rapport au Ministre délégué chargé du commerce, de l'artisanat et des services

Les moyens et les résultats de la politique des services de la France et des grandes nations occidentales, la convergence des enjeux dans ces domaines respectifs. ©Electre 2021
12,96 €
Indisponible

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français : rapport au Premier ministre

Etat des lieux du système ferroviaire français confronté à un double défi : son développement et sa transparence dans le cadre du nouveau contexte européen d'ouverture à la concurrence, qui sera mis en application au 1er janvier 2010. Ce rapport aborde l'organisation...
15,00 €
Indisponible

Données personnelles et société de l'information : transposition en droit français de la directive n° 95-46 : rapport au Premier ministre

La directive européenne d'octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données doit être transposée dans le droit français. Ce rapport propose des solutions qui a...
19,82 €
Indisponible

Ensemble, dessinons l'Europe : rapport au président de la République et au Premier ministre

L'avenir de l'Europe est débattue, et il doit aboutir à la conférence intergouvernementale européenne programmée en 2004 sur la modification des traités européens. Un groupe composé de 10 personnalités et présidé par Guy Braibant s'est constitué pour synthétiser les ...
12,00 €
Indisponible

Environnement et développement : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Le débat sur le développement durable, depuis le sommet de Rio en 1992, ouvre la question de l'architecture des institutions de la régulation mondiale, de la hiérarchie des normes et des règles que se donne la communauté internationale. Des réponses doivent être trou...
12,00 €
Indisponible

Fin de vie : le devoir d'accompagnement : rapport au ministre de la Santé

Ce cinquième rapport au ministre de la Santé sur l'accompagnement en fin de vie est le fruit de la réflexion personnelle d'une psychologue clinicienne, nourrie par dix ans d'expérience au sein d'une équipe de soins palliatifs, au contact de personnes en fin de vie et...
15,00 €
Indisponible

Fret ferroviaire : la nouvelle bataille du rail : rapport au Premier ministre

Analyse de la stratégie de développement du fret ferroviaire en France, notamment les attentes des clients, le mode d'organisation de la SNCF, les capacités d'infrastructures au regard des contraintes du fret et une politique opérationnelle à l'échelle européenne. ©E...
15,00 €
Indisponible

L'Adaptation de l'administration française à l'Europe : rapport au ministre d'Etat, ministre de la Fonction publique et des réformes administratives et au ministre des Affaires européennes

Ce maître des requêtes au Conseil d'Etat analyse l'état de préparation de l'administration française à l'Europe et aux nouveaux défis de compétitivité, de rapidité et d'efficacité résultant de l'acte unique et du grand marché intérieur. ©Electre 2021
14,48 €
Indisponible

L'adaptation de l'habitat au défi de l'évolution démographique : un chantier d'avenir : rapport au secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme

Rapport sur les réponses possibles aux enjeux du vieillissement par les politiques de l'habitat. L'adaptation du logement est une évidence pour vivre chez soi dans le confort et la sécurité. Les 32 propositions s'appuient sur l'analyse de réalisation innovantes en Fr...
12,00 €
Indisponible

L'épargne sociale au coeur du contrat social : rapport au Premier ministre

A quelles conditions l'épargne salariale peut-elle contribuer à la mise en place des nouvelles règles du jeu dont notre société a besoin ? Le rapport inventorie les formes d'épargne salariale et dresse un état des lieux en France, en Europe et à l'étranger. Les auteu...
17,53 €
Indisponible

L'Europe de 1992, espace et puissance : rapport au ministre des Affaires étrangères

Pour une ouverture organisée et cohérente du marché intérieur européen à l'égard des pays tiers, plaidant pour un équilibre d'avantages mutuels. ©Electre 2021
8,38 €
Indisponible

L'Imagerie médicale : de la France vers l'Europe, 21 propositions, rapport au Premier ministre

Une description et une analyse de cette 3e révolution médicale, après la révolution thérapeutique et la révolution biologique, qui permet la transparence du corps humain. Des propositions pour un meilleur usage de cette technique. ©Electre 2021
12,96 €
Indisponible
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