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Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport décrit les spécificités et les perspectives de l'agriculture, du point de vue de l'environnement, du territoire et des nouvelles attentes sociales. Il établit un diagnostic des impacts des pratiques agricoles sur l'environnement et réciproquement, des impa...
25,00 €
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Les perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
La chute des emplois dans le secteur industrie-habillement français conduit à s'interroger sur l'avenir de ce secteur qui demeure toutefois le premier employeur de l'Union européenne. L'auteur enquête et propose une politique textile commune européenne. ©Electre 2025
12,96 €
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Etude économique prospective de la filière électrique nucléaire : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Cette étude sur les données économiques de l'ensemble de la filière nucléaire, y compris le retraitement des déchets propose des scénarios différenciés par le niveau de la demande électrique et les modes de production susceptibles de la couvrir en 2050. L'analyse du ...
13,72 €
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Vingt ans de récolement de dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat

Éditeur(s) : La Documentation française
Instituée en 1996, la Commission de récolement a commencé ses travaux en 1998. Au terme de vingt années d'efforts, son rapport propose une évaluation des dépôts consentis depuis deux siècles et de leur récolement dans les musées de France et les grandes institutions ...
12,00 €
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Inventer des musées pour demain

Éditeur(s) : La Documentation française
Identification des enjeux futurs des musées nationaux, territoriaux, et des centres de culture et recommandations selon quatre axes : l'engagement éthique et citoyen, la stratégie d'une offre en harmonie avec le développement des territoires, la diversification des p...
19,00 €
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Jeux en ligne et menaces criminelles : rapport au Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Éditeur(s) : La Documentation française
Le rapport recense les formes de fraudes et d'activités criminelles relevées dans le domaine des jeux et des paris en ligne, en France et à l'étranger. Il insiste sur la nécessité de créer une autorité de régulation et de mettre en place un système de licences attrib...
7,00 €
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Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription

Éditeur(s) : La Documentation française
Proposition d'une recodification d'ajustement en matière du droit des obligations avec la présentation de 324 nouvelles dispositions. ©Electre 2025
25,00 €
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L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Comment améliorer les conditions d'accueil dans l'administration ? Ce rapport évoque d'abord les spécificités et les enjeux propres à chaque mode d'accueil : accueil au guichet, accueil téléphonique, courrier postal, courrier électronique. Puis, développe les raisons...
15,00 €
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Pour sortir de l'isolement, un nouveau projet de société : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Analyse la crise profonde de notre société et son impact ressenti à plusieurs niveaux : le sens de l'existence individuelle et collective, la reconnaissance des personnes et de leur engagement, l'appartenance à une communauté et un projet commun, etc. Propose un nou...
18,00 €
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Les diplômes et les formations aux métiers du tourisme : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Le tourisme reste un secteur d'activité d'une importance capitale pour notre économie, puisqu'il s'agit de la première industrie de notre pays. En emplois directs et indirects, cette activité représente plus de deux millions de salariés, 30.000 personnes sont recruté...
12,00 €
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Réflexion et propositions sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat à l'étranger : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Travail d'observation et d'analyse effectué de mars 2004 à janvier 2005. 61 propositions d'orientation de la politique étrangère de la France s'appuyant sur des chiffres et des argumentations. Parmi elles : la nécessité de nourrir et d'organiser une réflexion stratég...
12,00 €
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Restaurer la concurrence par les prix, les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce : rapport au Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Éditeur(s) : La Documentation française
Les interventions gouvernementales dans les relations entre industrie et commerce ont abouti à la raréfaction des surfaces de vente et à la fixation indirecte de prix de vente à la consommation (et à l'inflation). Ce document commandité par le Ministre de l'économie,...
11,00 €
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Comment réformer l'Etat ? : trois pays, trois stratégies : Suède, Japon, Etats-Unis

Éditeur(s) : La Documentation française
Le système administratif, les modes de prise de décision, d'intervention, de contrôle de l'Etat doivent être modifiés. Une enquête a été menée par les auteurs sur les réformes administratives à l'étranger. ©Electre 2025
9,91 €
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Education et télévision, enjeu majeur du XXIe siècle : rapport au ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Éditeur(s) : La Documentation française
Les relations entre la télévision et l'éducation : la place des méthodes audio-visuelles dans l'enseignement, de l'école à l'université, les relations entre les productions nationales et régionales et les programmes d'enseignement, la télévision éducative. ©Electre 2025
12,96 €
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L'Europe de 1992, espace et puissance : rapport au ministre des Affaires étrangères

Éditeur(s) : La Documentation française
Pour une ouverture organisée et cohérente du marché intérieur européen à l'égard des pays tiers, plaidant pour un équilibre d'avantages mutuels. ©Electre 2025
8,38 €
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Evaluation et sauvegarde de l'assurance : rapport au ministre des affaires sociales et de l'emploi

Éditeur(s) : La Documentation française
Un constat sur la situation actuelle du régime général d'assurance vieillesse et les mesures destinées à assurer son équilibre à moyen terme. Un outil de travail pour les états généraux de la Sécurité sociale. ©Electre 2025
12,20 €
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Chômage, mesures d'urgence et minima sociaux : problèmes soulevés par les mouvements de chômeurs en France, fin 1997-début 1998 : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport, commandé en plein mouvement des chômeurs, comporte plusieurs volets : la bonne installation de missions d'urgence sociale chargées d'attribuer les sommes débloquées par le gouvernement, l'examen des problèmes de fond posés par l'articulation entre les sys...
10,67 €
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Protection de la jeunesse et de la délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Éditeur(s) : La Documentation française
Vingt-huit propositions essentiellement orientées autour de l'intensification du partenariat, du rôle du Parquet (qui devrait assurer un traitement systématique et rapide de la primo-délinquance) et des juges des enfants, ainsi que des modes d'intervention de la Prot...
14,48 €
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Pour une refondation de la politique culturelle : rapport au ministre de la Culture

Éditeur(s) : La Documentation française
Après un état des lieux élaboré à l'issue d'une longue série d'auditions de représentants des différents milieux culturels, l'auteur s'attache à décrire les axes d'une refondation de l'action publique en faveur de la culture qui prenne en compte la "demande d'Etat" d...
12,20 €
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Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice

Éditeur(s) : La Documentation française
Le rapport regroupe des propositions multiples et complémentaires tendant à améliorer, à simplifier et à accélérer le traitement du contentieux civil. ©Electre 2025
13,72 €
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