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L'antiparlementarisme

Éditeur(s): Bruylant
S'appuyant sur une démarche pluridisciplinaire, l'ouvrage propose une approche juridique de l'antiparlementarisme, mêlant théorie et pratique, mots et images, dans une perspective à la fois nationale et comparée. ©Electre 2024
73,00 €
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La QPC, vers une reconfiguration de l'architecture juridictionnelle

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Issues d'un colloque tenu à Aix-en-Provence en 2018, ces contributions traitent de la question prioritaire de constitutionnalité, à l'occasion du dixième anniversaire de la révision constitutionnelle introduisant ce dispositif. Cette procédure de contrôle sur des loi...
15,00 €
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Essai de modélisation de la justice constitutionnelle : pour une approche téléologique du contentieux constitutionnel

Éditeur(s): LGDJ
Issue d'une thèse de doctorat soutenue en 2019, une étude consacrée aux modèles français de la justice constitutionnelle. L'auteur analyse les contentieux constitutionnels et propose deux modèles théoriques, l'un ayant comme finalité la préservation de la séparation ...
70,00 €
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Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Éditeur(s): PUF
Le droit constitutionnel en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés. ©Electre 2024
35,00 €
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La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ?

Éditeur(s): Bruylant
Tenant compte de la pluralité des thèmes et des sujets, l'ouvrage se propose de cerner les contours et les fonctions de la notion d'exception en droit. ©Electre 2024
113,00 €
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L'efficacité de la norme juridique : nouveau vecteur de légitimité ?

Éditeur(s): Bruylant
Les juristes ont l'habitude d'évaluer la légitimité de la règle en fonction de critères propres au système juridique mais aujourd'hui les législateurs semblent accorder bien plus d'importance à l'impact de la loi. Les auteurs s'interrogent sur les moyens d'évaluer le...
104,00 €
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Le provisoire en droit public

Éditeur(s): Dalloz
Les dispositifs provisoires sont multipliés par les pouvoirs publics. Sont présentées ici les ambitions et les ambiguïtés du provisoire. ©Electre 2024
70,00 €
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Les garanties légales des exigences constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Selon la jurisprudence du Conseil constitutionnel, si le législateur peut modifier ou abroger des dispositions législatives, il ne saurait dans l'exercice de ce pouvoir priver de garanties légales des exigences constitutionnelles. Cette thèse démontre que ces garanti...
30,45 €
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Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

Éditeur(s): PUF
Le droit constitutionnel (l'Etat, la Constitution, l'organisation des pouvoirs publics, les différentes normes, les droits et libertés), en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le Cons...
30,50 €
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Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant : réflexions sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République

Éditeur(s): Mare & Martin
La notion de pouvoir gouvernant, entendue comme technique de conduite et de direction mettant l'accent sur la fonction de décision, par opposition au contrôle, peut se substituer à celle de pouvoir exécutif, en décalage avec la réalité de l'exercice du pouvoir. Telle...
21,00 €
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L'erreur en droit public

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Insistant sur la multiplicité des facettes de l'erreur, sur les difficultés d'appréciation auxquelles elle est soumise, les contributions s'interrogent sur le pouvoir du droit public dans la maîtrise de l'erreur, s'il peut l'exclure, la prévenir ou si besoin, la trai...
10,00 €
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L'obstruction parlementaire sous la Ve République : étude de droit constitutionnel

Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Après avoir défini l'obstruction parlementaire comme un abus de droit constitutionnel, l'analyse montre que les moyens de lutte sont limités et qu'il est nécessaire de trouver un système pouvant rétablir l'équilibre entre les organes politiques. Prix des Editions lég...
45,00 €
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