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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont détaillés, ainsi que les dispositions du Code civil en matière de par...
103,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
98,00 €
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Le mort saisit le vif : de la saisine héréditaire au droit réel de possession
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une étude sur la saisine héréditaire d'un point de vue causal. Sortant de la sphère successorale, l'auteur montre que cette dernière n'est en réalité que l'une des déclinaisons d'un concept transversal beaucoup plus vaste, méconnu du Code civil belge, qui traverse to...
198,00 €
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La liquidation et le partage
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Une présentation chronologique des opérations de liquidation et de partage dans le droit privé belge. Après en avoir détaillé les éléments fondamentaux, les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager sont abordées ainsi que les dispositions du Code c...
93,00 €
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La recodification des livres 2.3 et 4 du Code civil : commentaire pratique de la loi de recodification du 19 janvier 2022
Éditeur(s): Anthemis
Les auteurs analysent la loi du 19 janvier 2022 consacrée à la recodification des articles 2.3 et 4 du Code civil belge, relatifs aux personnes, à la famille, aux relations patrimoniales des couples ainsi que successions, donations et testaments. ©Electre 2024
92,00 €
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Contentieux successoral : les écueils juridiques du conflit successoral
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Des notaires et des avocats fournissent des repères permettant d'aborder les obstacles juridiques des liquidations successorales en mettant l'accent sur les dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Ils abordent notamment les questions du rapport de de...
100,00 €
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Option héréditaire
Éditeur(s): Bruylant
Analyse exhaustive du régime juridique de l'option héréditaire dans le droit successoral belge. L'auteur examine ce droit tel que le prescrit la législation et met en évidence son interprétation par la jurisprudence et la doctrine. ©Electre 2024
85,00 €
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Les successions
Éditeur(s): Anthemis
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
89,00 €
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Droit familial et droit civil : à la croisée des chemins
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les fondements du droit familial sont explorés à travers trois problématiques liées au droit civil : les conditions légales et les effets sur le plan fiscal de l'extinction d'obligations alimentaires par voie de compensation, le sort de la clause de tontine dans une ...
60,00 €
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Les acteurs de la succession : calcul de la masse, imputation, liquidation, partage
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentant chacun des acteurs de la liquidation successorale en droit belge, cette étude examine, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les moyens dont ils disposent pour mettre en oeuvre leurs droi...
83,00 €
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Les successions
Éditeur(s): AnthemisUniversité libre de Bruxelles
Présentation de l'institution du droit des successions en Belgique. La dévolution légale, les libéralités, les actifs successoraux, la réserve héréditaire, l'action en réduction, les dates de valeur, la transmission du passif successoral ou encore la liquidation, le ...
92,00 €
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Les libéralités
Éditeur(s): Anthemis
Un panorama complet du droit belge des libéralités depuis les réformes apportées par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018. Sont abordées et analysées les questions des donations, des testaments, de la programmation successorale ou encore des pactes sur suc...
92,00 €
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Le pacte successoral global
Éditeur(s): Anthemis
Une présentation commentée des dispositions du pacte successoral global en vigueur en Belgique depuis le 31 juillet 2017. L'ouvrage détaille les implications et les clauses tant civiles que fiscales de cet outil pour les praticiens. Avec des modèles au format Word di...
62,00 €
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