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Livres André Decocq
Éditeur(s) :
Dalloz
Dans ce texte paru en 1971, l'auteur présente une théorie du droit pénal libérée de ses contraintes, adoptant une approche innovante soutenue par un droit pénal général renouvelé. La discipline est dotée d'une théorie comparable à celle du droit civil, intégrant harm...
45,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Ses notions fondatrices sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
37,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Ses notions fondatrices sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
39,00 €
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Éditeur(s) :
Les éditions Ovadia
Une histoire de la présomption d'innocence qui constitue un principe procédural organisant le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et l'autre celle de la poursuite, dès lors qu'il existe un doute. ©Electre 2025
35,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Aborde la notion de responsabilité pénale du groupe si un de ses membres est coupable d'infractions, que ce groupe soit commanditaire ou pas de cette infraction. ©Electre 2025
37,55 €
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Éditeur(s) :
Litec
Traite de l'infrastructure policière, les structures et les missions des services de police, les statuts, la capacité judiciaire des divers agents de la force publique; des actes de police; de la théorie de la preuve et de ses instruments, les procès-verbaux et rappo...
62,90 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Actualité des grandes réformes législatives concernant la garde à vue. ©Electre 2025
29,40 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Présente le droit issu du traité de la Communauté européenne et régissant le statut des sociétés européennes (SE) ainsi que leur activité (établissement, opérations transfrontalières, prestations de services). Aborde aussi la question de la concurrence en matière de ...
36,50 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
La doctrine du droit pénal s'enrichit de cet examen de la notion d'oubli d'infraction, en particulier de l'amnistie réelle et de la prescription de l'action publique. Dans une société qui exhorte le devoir de mémoire, l'oubli de l'infraction est paradoxalement consac...
49,70 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Analyse les fondements et la mise en oeuvre des immunités attachées à la fonction politique puis étudie les évolutions qui ont amené la réduction, voire l'abolition de ce que beaucoup percevaient comme des privilèges devant la justice pénale. Pour l'auteur, la distin...
38,55 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Un marché ouvert où la concurrence est libre, loyale et respectée est un principe juridique de l'Union européenne. Cet ouvrage étudie les notions fondatrices de ce droit, les règles applicables aux entreprises et aux états membres. A jour des règles édictées en 2004....
31,45 €
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Éditeur(s) :
Age d'homme
Réquisitoire contre la légitimité du Tribunal pénal international pour la Yougoslavie (TPIY) et également contre les amalgames faits par les médias entre Serbes et criminels. ©Electre 2025
16,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Un état des lieux sur la question du respect de la dignité humaine dans le procès pénal afin d'analyser son efficience véritable. L’auteure privilégie les aspects paraissant poser difficulté du point de vue du respect de la dignité humaine : la preuve et la peine. El...
50,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Ce manuel étudie les notions fondatrices de ce droit, les règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
35,50 €
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Éditeur(s) :
Defrénois
Recueil d'études offertes à Philippe Malaurie, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Nanterre, spécialiste de droit privé qui étudia notamment le droit monétaire, la dette de valeur, la cession de contrat, etc. ©Electre 2025
76,05 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Ce manuel étudie les notions fondatrices de ce droit, les règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
31,45 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Cet ouvrage étudie les notions fondatrices de ce droit, les règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. A jour des règles édi...
31,45 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
S'attaque au dogme de la souveraineté du jury populaire dans les cours d'assises dont les décisions n'étaient pas susceptibles d'appel jusqu'à une date récente. L'auteur analyse sa légitimité et les caractéristiques de ses décisions dans le droit pénal et les solutio...
38,55 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Une analyse des droits de la personne parcourant divers domaines comme le droit civil, judiciaire, du travail, commercial. Le propos de l'auteur vise à démontrer que les droits sur la personne forment une catégorie juridique propre dont le régime varie selon la disci...
42,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Une étude des notions fondatrices de ce droit, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
36,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Ce manuel étudie les notions fondatrices de ce droit, les règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
33,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Présente le droit issu du traité de la Communauté européenne et régissant le statut des sociétés européennes (SE) ainsi que leur activité (établissement, opérations transfrontalières, prestations de services). Aborde aussi la question de la concurrence en matière de ...
30,45 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les notions fondatrices de ce droit sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2025
36,00 €
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