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Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France, des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. ©Electre 2019
38,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les frontières entre liberté et interventionnisme en droit français et en droit brésilien : études de droit comparé

Éditeur : L'Harmattan
Présentation des contributions de spécialistes du droit français et brésilien exposées lors des "Journées d'études" du 14 avril et 17 juin 2008 à Strasbourg. Sous le prisme du rapport entre liberté et interventionnisme de l'Etat, des aspects fondamentaux du droit de ...
43,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Traité instituant la CEE : commentaire article par article

Éditeur : Economica
Chaque article du traité de Rome, signé le 25 mars 1957, fait l'objet d'une présentation comportant un historique, une analyse de son contenu et de sa portée, une indication sur les actes normatifs auxquels sa mise en oeuvre a donné lieu et des renseignements sur la ...
115,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Commentaires des traités européens. Volume 3, Traités d'Amsterdam et de Nice : commentaire article par article

Éditeur : Economica
Présentation des dispositions du traité instituant l'Union européenne (TUE), puis de celles du traité instituant la Communauté européenne (TCE), telles qu'elles ont été amendées par les traités d'Amsterdam et de Nice. ©Electre 2019
95,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Droit et politique dans l'oeuvre d'Alexandre Marc : l'inventeur du fédéralisme intégral

Éditeur : L'Harmattan
Présentation de la pensée d'Alexandre Marc (1904-2000) après une introduction qui rappelle le tournant des années 1930 et l'environnement intellectuel. L'auteure démontre que les aspects critiques et dénonciateurs de la pensée de Marc sont liés à un souci d'organisat...
13,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Itinéraires d'un juriste européen

Éditeur : Bruylant
Parmi les nombreux professeurs français de droit qui ont concouru à bâtir le droit de l’Union européenne, une place particulière doit être accordée à Robert Kovar. Ses principaux articles, ici rassemblés, témoignent du rôle essentiel qu’il a joué dans la structuratio...
110,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Constitution européenne : perspectives françaises et allemandes

Éditeur : L'Harmattan
Traite du débat sur la constitutionnalisation de l'Union européenne selon les points de vue français et allemands. Etudie les opinions de ces deux pays en fonction des facteurs tels que leur politique intérieure et extérieure, ainsi que leur histoire. Examine aussi l...
18,50 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La responsabilité du président de la République : la contribution de la commission Avril

Éditeur : L'Harmattan
L'objet de cette étude est d'évaluer l'apport du rapport de la commission présidée par Pierre Avril à l'établissement de nouvelles règles concernant la mise en jeu de la responsabilité du chef de l'Etat pour "manquement grave aux devoirs de sa charge", et en évitant...
12,20 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La Tchétchénie, zone de non-droit : étude des facteurs responsables de la non-application de la Convention européenne des droits de l'homme

Éditeur : L'Harmattan
Analyse les raisons institutionnelles pour lesquelles la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) ne peut faire respecter les droits de l'homme en Tchétchénie. Montre l'inefficacité du système judiciaire russe dans sa mission de justice et sa volonté politi...
14,50 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le COREPER dans tous ses États

Éclairage nouveau (mêlant les analyses de science politique et de science administrative) sur un élément central du système politique communautaire : le Comité des représentants permanents des gouvernements des États membres auprès de la Communauté européenne. ©Elect...
12,20 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le financement des campagnes électorales européennes

Éditeur : L'Harmattan
Enquête qui, après avoir replacé le financement des élections européennes (notamment du Parlement) dans le cadre juridique défini par chaque Etat membre, détaille les logiques de financement développées par les partis nationaux. Enfin, la perspective d'un financement...
16,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le Traité établissant une Constitution pour l'Europe : analyses et commentaires

Le traité constitutionnel pour l'Europe, en cours de ratification par les 25 Etats membres de l'Union, contient 344 articles, 36 protocoles et 50 déclarations. Des enseignants et des chercheurs proposent une analyse juridique du texte afin de faciliter sa compréhensi...
20,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Les droits de l'homme dans le Mercosur (Marché commun du Sud)

Éditeur : L'Harmattan
Issue d'une thèse, cette étude montre comment la prise en compte du respect des droits de l'homme dans les normes d'intégration du Mercosur a favorisé la promotion et de la protection de ces droits. Une analyse comparée de l'influence des droits communautaires du Mer...
49,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Traité sur l'Union européenne, signé à Maastricht le 7 février 1992 : commentaire article par article

Éditeur : Economica
Le commentaire du traité de Maastricht s'efforce sans a priori et dans un esprit d'impartialité, selon les méthodes éprouvées de l'analyse juridique, de dégager la signification et les implications d'un texte souvent présenté comme complexe voire confus. ©Electre 2019
84,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France, des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. ©Electre 2019
40,00 €
Indisponible

Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France, des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. ©Electre 2019
37,00 €
Indisponible

Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel (au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France), des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. ©Electre 2019
49,70 €
Indisponible

Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel (au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France), des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. Actualisation de la jurisprudence constitutionnel...
49,70 €
Indisponible

Droit constitutionnel

Éditeur : PUF
Présentation de l'histoire des modèles fondateurs du droit constitutionnel, au Royaume-Uni, aux Etats-Unis et en France, des différents types de constitution et du droit constitutionnel de la Ve République française. ©Electre 2019
49,70 €
Indisponible

Droit constitutionnel français

Éditeur : PUF
Manuel qui présente une approche du droit constitutionnel français et de son histoire, tel qu'il se présente après plus de cinquante ans de pratique politique : la constitution, les pouvoirs publics de la Ve République, le Conseil constitutionnel, la République et se...
15,50 €
Indisponible

Cours d'institutions européennes

Éditeur : Gualino
Explique les raisons de la construction politique de l'Europe ainsi que ses différentes étapes. Présente ensuite les institutions communautaires et décrit le processus décisionnel. Consacre une partie aux organisations européennes non-communautaires : Union de l'Euro...
30,45 €
Indisponible

Cours d'Institutions européennes : le puzzle européen

Éditeur : Gualino
Trois parties : la construction politique de l'Europe de 1947 ; les institutions communautaires ; les organisations européennes non-communautaires. A jour en octobre 2000. ©Electre 2019
29,05 €
Indisponible

L'émergence d'un droit constitutionnel pour l'Europe : modes de formation et sources d'inspiration de la constitution des Communautés et de l'Union européenne

La Conférence intergouvernementale sur la révision du traité sur l'Union européenne qui s'est terminée les 16 et 17 juin 1997 avec le Conseil européen d'Amsterdam a ranimé le débat sur la question de savoir s'il convient de doter l'Union européenne d'une Constitution...
48,34 €
Indisponible

Le traité de Nice : premières analyses

Présentation du traité de Nice, visant à préparer l'élargissement de la Communauté européenne, et ce, à l'heure où s'engagent les procédures de ratification dans les pays membres. Un cédérom encarté reproduit le traité, auquel s'ajoutent une bibliographie et l'ensemb...
30,00 €
Indisponible
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