Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Code de l'environnement 2024 : annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Avec un code d'activation pour accéder aux services en ligne. ©Electre 2024
109,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2023 : annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour des décrets de 2022 relatifs aux bilans des émissions de gaz à effet de serre, à la résilience des réseaux aux risques naturels, à la production de biogaz et de biocarburant, à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nuclé...
109,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2022 : annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour de la loi ASAP du 7 décembre 2020 et des décrets d'application de la loi Economie circulaire relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage et à l'inter...
99,00 €
Chargement...

L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit de l'environnement de l'Union européenne

Éditeur(s): L'Harmattan
Issue d'une thèse, cette étude est consacrée à l'influence des règles juridiques internationales relatives à la lutte contre les changements climatiques sur les ordres juridiques nationaux. L'auteur démontre comment l'efficacité du système juridique européen et natio...
33,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2020 : annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour du décret du 14 mars 2019 relatif aux installations nucléaires de base, de la loi du 24 juillet 2019 portant sur la création de l'Office français de la biodiversité, de l'ordonnance du 21 octobre 2019 sur le gaspillage alimentaire et de...
99,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2019

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour de la loi Agriculture et alimentation, de la loi du 2 mars 2018 sur la ratification des ordonnances relatives à l'évaluation environnementale des projets ainsi que des décrets 2018 relatifs aux rayonnements ionisants, à la chasse ou aux...
99,00 €
Chargement...

Code de l'environnement commenté : édition 2015

Éditeur(s): Dalloz
Edition commentée et annotée du code de l'environnement. Avec des textes non codifiés et complémentaires. ©Electre 2024
99,00 €
Chargement...

La conservation de la nature transfrontalière

Éditeur(s): Mare & Martin
Une étude consacrée au dépassement de l'antagonisme entre le développement effectif de la nature, qui s'effectue indépendamment des frontières et le droit public, reposant sur un découpage particulier des territoires. L'auteur met en avant les caractéristiques et les...
56,00 €
Chargement...

Esthétique et droit

Éditeur(s): LGDJ
Examine les rapports entre le droit et l'esthétique, cette dernière apparaissant comme un objet construit par le droit avant d'être réglé par lui. ©Electre 2024
38,55 €
Chargement...

Code de l'environnement 2017

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour de la loi Biodiversité du 8 août 2016, du décret du 26 décembre 2016 relatif à l'Agence française pour la biodiversité et des 4 décrets du 11 janvier 2017 relatifs aux véhicules à faibles émissions. Avec un code d'activation pour accéde...
99,00 €
Chargement...

Code de l'environnement : édition 2016

Éditeur(s): Dalloz
Edition commentée et annotée du code de l'environnement. Avec des textes non codifiés et complémentaires, ainsi qu'une clé d'activation pour accéder aux services en ligne. A jour de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte,...
99,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2013, commenté

Éditeur(s): Dalloz
Le code de l'environnement contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Il comprend également des renvois jurisprudentiels et des commentaires sur les textes. Avec les ...
102,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2018

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour de la loi Biodiversité du 8 août 2016, du décret du 26 décembre 2016 relatif à l'Agence française pour la biodiversité et des quatre décrets du 11 janvier 2017 relatifs aux véhicules à faibles émissions. Avec un code d'activation pour a...
99,00 €
Chargement...

La mise en place du réseau Natura 2000, les transpositions nationales : actes du colloque organisé à Caserta Piedimonte Matese I, les 30-31 mai 2003

Éditeur(s): PULIM
Réunit les rapports d'un réseau européen d'experts veillant à la mise en oeuvre de la directive Habitats n° 92-43 du 21 mai 1992 sur la transposition des dispositions de la directive dans le droit national de douze des pays de l'Union européenne : Belgique, Finlande,...
25,00 €
Chargement...

Code de l'environnement 2021 : annoté & commenté

Éditeur(s): Dalloz
Code de l'environnement à jour de la loi ASAP du 7 décembre 2020 et des décrets d'application de la loi Economie circulaire relatifs à la prévention et à la gestion des déchets, à la responsabilité élargie des producteurs, à la lutte contre le gaspillage et à l'inter...
99,00 €
Chargement...
1