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Les droits réels démembrés

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection de chroniques jurisprudentielles nouvelles et d'avancées législatives en Belgique sur les thèmes de l'usufruit, des servitudes légales et de celles du fait de l'homme et sur la superficie et l'emphytéose. ©Electre 2025
123,00 €
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Chronique de jurisprudence en droit des biens

Éditeur(s) : Anthemis
Contributions sur le droit des biens en Belgique : la distinction des biens et la propriété immobilière, les troubles de voisinage, la transcription, l'accession immobilière et la mitoyenneté, les servitudes, la superficie et l'emphytéose. ©Electre 2025
67,45 €
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La copropriété

Éditeur(s) : Anthemis
Traite de la copropriété en l'examinant en premier lieu au sein du couple pour comprendre la nature ou l'étendue des droits de chacun et en second lieu en considérant les points essentiels de la réforme belge de la copropriété forcée d'immeubles ou groupe d'immeubles...
67,45 €
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Contrainte, limitation et atteinte à la propriété

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examine tant du point de vue du droit public que du droit privé 5 thèmes majeurs relatifs aux contraintes, limitations et atteintes à la propriété. ©Electre 2025
104,00 €
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Manuel de droit des biens. Vol. 1. Biens et propriétés

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Après l'étude des composantes et caractères du droit de propriété, la notion de possession est examinée en ce qu'elle est le fondement de modes variés d'acquérir la propriété ou un droit réel. L'étendue et les limites de la propriété sont analysés avant d'envisager l...
169,00 €
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Usufruit, usage et habitation : aspects civils

Éditeur(s) : Bruylant
Une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil. Elle permet de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. ©Electre 2025
123,00 €
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Droits réels d'usage : controverses et réforme

Éditeur(s) : Anthemis
Des analyses sur des questions choisies en droit des biens : servitudes, usufruit, emphytéose, superficie, entre autres. Les contributeurs abordent les matières des droits réels d'usage en phase avec la jurisprudence ainsi que des problématiques souvent traitées par ...
92,00 €
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La propriété intellectuelle. Vol. 1. Nature juridique

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude sur les droits intellectuels qui concernent à la fois les biens matériels et immatériels, les contrats et le droit de la propriété intellectuelle. La jurisprudence belge, française et européenne est analysée. ©Electre 2025
115,00 €
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Droit des biens. Zakenrecht

Éditeur(s) : Die Keure
la Charte
Ed. de l'Université de Liège
Cet ouvrage examine les thèmes essentiels du droit des biens : l'usufruit, le patrimoine, la propriété, les servitudes du droit public, les possessions immobilières, etc. Les auteurs démontrent l'omniprésence du droit des biens, ses fréquentes difficultés d'applicati...
95,00 €
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Les troubles de voisinage : quatre points de vue : actes du colloque du 22 novembre 2007

Éditeur(s) : Anthemis
Quatre contributions montrant que la pratique jurisprudentielle de l'indemnisation des inconvénients dépassant la mesure normale de ce qu'un voisin peut supporter est bien réelle. ©Electre 2025
60,00 €
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Liber amicorum Paul Delnoy

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Soixante-six contributions en hommage aux quarante ans de carrière universitaire de Paul Delnoy regroupées en trois grandes parties : droit civil, droit notarial et création des normes. ©Electre 2025
199,00 €
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La copropriété par appartements : la réforme de 2010

Éditeur(s) : la Charte
Les changements apportés par la loi du 2 juin 2010, qui modifie le Code civil en apportant plus de transparence à la gestion des copropriétés, sont expliqués à l'intention des syndics, notaires, avocats, etc., ou des copropriétaires. ©Electre 2025
79,00 €
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Biens, propriété et copropriété : controverses et réformes

Éditeur(s) : Anthemis
Une sélection commentée d'arrêts récents relatifs au droit des biens illustrant les évolutions, les questions et autres controverses, révélant ainsi la pertinence d'une réforme. ©Electre 2025
105,00 €
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Questions pratiques de (co)propriété, de possession et de voisinage

Éditeur(s) : Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Le point sur les évolutions jurisprudentielles en droit de copropriété et droit de la propriété. L'apparence du droit dans le domaine de la possession et les problématiques de querelles de voisinage et de mitoyenneté sont également abordées. ©Electre 2025
105,00 €
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Manuel de droit des biens. Vol. 2. Droits réels principaux démembrés

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les auteurs analysent les notions et les mécanismes fondamentaux de droit réel et d'obligation réelle et abordent des questions plus complexes ou controversées comme le numeris clausus des droits réels. ©Electre 2025
152,00 €
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Rechtskroniek voor de vrede en politierechters 2013. Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2013

Éditeur(s) : Die Keure
Recueil de commentaires de lois nouvelles, de doctrine et de jurisprudence belges dans les domaines qui intéressent les juges de paix et de police : copropriété et voisinage, bornage, indemnisation du préjudice corporel, assistance judiciaire, etc. ©Electre 2025
94,00 €
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Rechtskroniek vrede-en politierechters 2012. Chronique à l'usage des juges de paix et de police 2012

Éditeur(s) : Die Keure
Recueil de commentaires de lois nouvelles, de doctrine et de jurisprudence belges dans les domaines qui intéressent les juges de paix et de police : copropriété et voisinage, bornage, indemnisation du préjudice corporel, assistance judiciaire, etc. ©Electre 2025
98,00 €
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La propriété intellectuelle. Vol. 2. Régime patrimonial

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude sur la manière dont s'acquièrent les droits intellectuels, les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l'objet, et comment ils s'éteignent. Elle est centrée sur le droit positif, belge et français. ©Electre 2025
186,00 €
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