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Livres Les documents d'information
Éditeur(s) :
Assemblée nationale
L'avenir de l'Alliance suscite des interrogations. L'une des plus fondamentales porte sur les relations que devront établir, à terme, l'Alliance atlantique et l'Union européenne. La première ne peut plus répondre à tous les défis de la sécurité européenne et la secon...
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Le présent rapport examine la légitimité politique et les conséquences militaires du conflit. Il se veut aussi une contribution au débat sur les exigences de la démocratie qui rendent nécessaire l'adaptation des institutions au nouvel environnement stratégique. ©Elec...
9,15 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Dresse un état des lieux afin d'éclairer et d'orienter les décisions à prendre dans le cadre d'une restructuration nécessaire du paysage industriel de l'armement français. ©Electre 2025
7,62 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Pour contribuer à la création d'un monde réellement multipolaire, l'Union européenne a un intérêt stratégique à développer ses relations avec le Mercosur. Dans ce but, Alain Barrau, souhaite que la Commission européenne obtienne, avant le sommet de Rio des 28 et 29 j...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Après plusieurs mois d'investigation, reposant sur une analyse précise des faits, et en dépit des obstacles qu'elle a pu rencontrer, la commission d'enquête dresse un bilan solide sur la DPS, tour à tour service d'ordre musclé, pseudo-police, organe de renseignement ...
15,24 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Il existe aujourd'hui un consensus pour revitaliser le rail, afin qu'il reprenne à la route une part significative du trafic. Or la Commission européenne lie cet objectif à une ouverture totale des entreprises ferroviaires à la concurrence. Ce rapport analyse les dan...
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Une étude des voies d'une réforme du mécanisme actuel de cette taxe. Après réflexion, il apparaît que les situations spécifiques de telles ou telles chambres, notamment celles à faible nombre de ressortissants, appellent d'autres types de mesures, comme un encouragem...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Créée en mai 1999, cette commission d'enquête s'est attachée à rechercher et à analyser les dysfonctionnements qui ont entravé l'action de l'Etat depuis 1993. Le présent rapport fait état des investigations menées afin de comprendre les causes des dérives constatées....
25,92 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Définit le cadre et les premières orientations qui permettront d'intégrer le souci environnemental dans le système fiscal français. ©Electre 2025
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Les principaux enjeux de la mise en place du Traité d'Amsterdam et des accords de Schengen et des propositions en faveur d'une plus grande transparence de la coopération Schengen. ©Electre 2025
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Description de l'exécution du budget de l'Assemblée nationale et présentation des comptes de résultat et des bilans de l'Assemblée, des caisses de pensions et de retraites, des fonds de sécurité sociale, du fonds de garantie de ressources des anciens députés et de l'...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
S'il est important que le programme de la présidence française soit débattu en séance publique, il a semblé utile à la Délégation d'intervenir avant que les arbitrages aient été rendus par l'exécutif et de donner son point de vue en amont sur ce que devraient être le...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Il a paru utile au rapporteur spécial des crédits de la justice de la Commission des finances de dresser un état des lieux du système judiciaire, d'évaluer l'impact en termes de moyens des futures réformes, et de porter un éclairage particulier sur des points comme l...
7,62 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Le présent rapport, et les comptes-rendus des auditions et des forums qui lui sont annexés, fait le tour de la question sanitaire de la filière alimentaire en France : alimentation des animaux, génie génétique, production, transformation, conditionnement, transport, ...
27,44 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Le sommet de Rio des 28 et 29 juin 1999 a donné un nouvel élan aux échanges entre le Mercosur et l'Union européenne. Ce rapport établit un bilan de la situation des pays des Mercosur et de ses associés après la crise du réal brésilien et expose la problématique des n...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Sur le programme de soutien à l'industrie audiovisuelle européenne (Média Plus 2001-2005). ©Electre 2025
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Depuis la conclusion de l'accord de Nouméa en 1998 et la loi organique qui permet sa mise en oeuvre, l'Etat assure les changements institutionnels et poursuit les efforts en faveur du développement en Nouvelle-Calédonie. L'investissement privé reste insuffisant. Les ...
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
La technologie du numérique va bouleverser le paysage audiovisuel. Une partie de ce rapport s'attache à définir les conditions de réussite du lancement du numérique terrestre pour le secteur public. L'autre partie traite de l'évolution des chaînes publiques dans ce n...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Face à la mondialisation du marché de l'art, l'Europe présente des signes de fragilité. Le présent rapport en dresse un état des lieux et propose, pour y remédier, un ensemble de mesures d'ordres communautaire et national. ©Electre 2025
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Les Quinze ont décidé en juin 1999 d'élaborer une charte des droits fondamentaux afin de consacrer les valeurs et les principes qui forgent leur identité. Ce rapport d'étape évoque les sources d'inspiration du texte, son contenu, la valeur juridique qu'il pourrait re...
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Présente le rôle des forces aéronavales, leur nécessité et leur spécificité. ©Electre 2025
3,05 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Retrace les activités de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1999. ©Electre 2025
3,05 €
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Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
La Commission européenne a présenté un Livre vert destiné à recueillir des informations sur l'application de la directive 85/74/CEE du 25 juillet 1985 qui a consacré la responsabilité sans faute du producteur au titre du défaut de sécurité de ses produits et à conna...
6,10 €
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Éditeur(s) :
Assemblée nationale
Un an après les frappes de l'OTAN, une délégation a été envoyée au Kosovo du 22 au 28 avril 2000. Elle évoque la situation de la population kosovare au moment où les forces de l'OTAN sont entrées dans la province. Elle décrit l'action menée par la MINUK et la KFOR, n...
3,05 €
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