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Distribution directe

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2024
6,40 €
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Le coût économique et social de l'autisme

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recommandations du Conseil économique, social et environnemental pour optimiser les services et soins réservés aux personnes autistes et à leur famille : formation des travailleurs sociaux, financer la recherche, améliorer le diagnostic, faciliter la vie des familles...
11,70 €
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Code des pensions civiles et militaires de retraite

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Réunit la loi du 26 décembre 1964 pour la partie législative et le décret du 28 octobre 1966 pour la partie réglementaire, portant réforme du code des pensions civiles et militaires de retraite ainsi que tous les textes modificatifs à jour. ©Electre 2024
21,00 €
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Code de l'environnement

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et des nuisances, ainsi que les dispositions applicables dans les départements et territoires d...
54,00 €
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Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Depuis plusieurs années, l'aquaculture est en déclin en France. Le Conseil formule de nombreuses préconisations, globales et pour chaque filière, pour réunir les conditions d'un développement réussi pour une aquaculture durable. ©Electre 2024
14,00 €
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Librairie : convention collective nationale du 24 mars 2011 (étendue par arrêté du 13 août 2012) : IDCC 3013

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels qui régissent les conditions de travail des salariés des commerces de librairie, que ces commerces vendent des livres neufs ou d'occasion et quelles que soient les modalités de vente des livres. ©Electre 2024
16,00 €
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Règlement général de police de la navigation intérieure 2014 : arrêté du 28 juin 2013

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Cette nouvelle réglementation, obligatoire à bord à compter du 1er septembre 2014, s'adresse aux professionnels du transport fluvial et aux usagers de la voie d'eau propriétaires de bateaux et d'embarcations de plus de 20 mètres. ©Electre 2024
12,00 €
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Les certificats de qualification professionnelle

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les certifications de qualification professionnelle (CQP) en France, apparues dans les années 1990 dans certaines branches. Cet avis propose un renforcement du système national de certifications, notamment une meilleure lisibilité, et une cohérence des c...
31,40 €
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Tarif des douanes : nomenclature combinée

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2024
33,00 €
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L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Après un point sur les principes fondateurs de la fonction publique et leur maintien au regard des enjeux actuels, les auteurs exposent leurs préconisations sur les évolutions nécessaires. ©Electre 2024
19,80 €
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Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les règlements et les circulaires. Sont rassemblées les dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositions générales, aux crimes et délits contre les biens, contre les personnes, cont...
14,00 €
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Personnels des structures associatives cynégétiques : convention collective nationale du 13 décembre 2007 (étendue par arrêté du 17 décembre 2010) : IDCC 2697

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés des fédérations départementales, interdépartementales, régionales et de la fédération nationale des chasseurs, de l'Union nationale des fédérations, du syndicat national des chasseurs de France, etc. ©Electre 2024
12,00 €
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Tourisme et développement durable en France : mandature 2010-2015, séance du 12 novembre 2014

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Avis du CESE sur les moyens d'assurer le développement durable du tourisme en France et répondre à la demande touristique croissante en diversifiant l'offre des territoires français, préservant l'environnement, et en améliorant les conditions de travail et la formati...
34,50 €
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP plats cuisinés et viandes en conserves appertisées

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Pour aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations d'hygiène, expliciter l'application de certaines réglementations et mettre en place les mesures nécessaires pour la sécurité et la salubrité des produits. ©Electre 2024
14,00 €
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Financer la transition écologique et énergétique : mandature 2010-2015, séance du 10 septembre 2013

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
La transition écologique et énergétique implique de fixer des objectifs et de déployer des outils financiers pour mobiliser les fonds publics et privés. Ce rapport prospectif propose un nouveau cadre de financement, en prenant en compte les contraintes, les attentes ...
18,20 €
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Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : étendue

Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec des avenants à la convention collective en matière de formation professionnelle et de développement de l'emploi, ainsi que des accords sur la prévoyance, la certification de qualification profess...
16,00 €
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