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Livres Les classeurs de La lettre du cadre
Éditeur(s) :
Territorial
Ce classeur vise à insérer pleinement les bibliothèques territoriales dans leur collectivité en en faisant un acteur à part entière des politiques locales : comment la bibliothèque peut répondre à des enjeux et des problèmes d'intêret général ? Quels sont les besoins...
179,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ce classeur aborde l'ensemble des points concernant les élections, poltiques ou non-politiques : listes d'électeurs, candidats, financements, campagnes, etc. ©Electre 2025
169,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Aborde le rôle de l'office du tourisme ainsi que celui de son directeur, expose la gestion des ressources humaines au service du public et des professionnels, les moyens publics et privés au service de l'accueil, l'information du public et des professionnels, le mark...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de l'ensemble des règles applicables lors d'une séance de conseil municipal, avec le mode de fonctionnement des assemblées et des exemples de jurisprudence. Propose aussi des modèles de règlement intérieur empruntés à des communes de 5.000 et de 75.000 h...
129,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ce classeur présente l'ensemble des éléments qui fondent l'intercommunalité en France et son fonctionnement : aspects juridiques, financiers et pratiques, droit et financement après la réforme territoriale, et une partie abécédaire. ©Electre 2025
229,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Le classeur a été conçu comme un outil pratique donnant facilement accès à toutes les ressources permettant de dynamiser ces structures dans le respect des obligations réglementaires. Il contient aussi les ressources réglementaires et techniques utiles au développem...
149,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pour solliciter un financement européen, formaliser son projet, et gérer les fonds européens lors de la réalisation du projet. ©Electre 2025
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Propose aux élus locaux et à leurs collaborateurs les principales références pour faire face aux situations les plus courantes (réceptions, discours, correspondance, appelations, costumes, préséances, distinctions honorifiques, port des décorations...). Présente les ...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Version annotée du code, accompagnée des textes de droit européen transposés, de textes complémentaires, d'exemples de jurisprudence et de doctrine administrative, et des instructions d'application pour le code de 2001 et celui de 2004. ©Electre 2025
189,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Accompagne pas à pas le gestionnaire qui détermine la paie et les charges sociales des agents territoriaux. Les différents régimes de la fonction publique et le régime général sont abordés. De nombreux exemples sont fournis. ©Electre 2025
179,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Après un constat sur l'évolution des besoins, des pratiques, le guide présente les normes et les contraintes applicables, les publics, la gestion d'un établissement recevant du public et la gestion des risques, la maîtrise des techniques, la démarche qualité ainsi qu...
179,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Le point sur le cadre d'emplois des agents titulaires ou contractuels des communes chargés de la surveillance de la voie publique : cadre juridique, comportement professionnel, cadre légal de la procédure de l'amende forfaitaire, stationnements, assurances, compétenc...
119,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Le statut de l'élu local s'appuie sur plusieurs textes dont la loi du 3 février 1992. En 2000 et 2002, deux textes ayant trait au cumul des mandats et à la démocratie de proximité sont venus compléter le dispositif. Cet ouvrage réunit tous les textes applicables au s...
89,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide sur les missions, le public, le fonctionnement et le champ d'application des services publics locaux de la culture. ©Electre 2025
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Une présentation des structures juridiques et financières préalables à la création d'un établissement public de coopération intercommunale. ©Electre 2025
199,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Panorama des règles juridiques applicables aux cimetières : droit funéraire (gestion des sépultures en concession et terrain commun, gestion de l'espace cinéraire), domanialité, urbanisme et pouvoirs de police du maire. ©Electre 2025
169,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Fiches juridiques et techniques sur l'accueil du public dans les collectivités locales : les affaires générales, l'état-civil, les élections, etc. Avec des modèles de formulaires. ©Electre 2025
149,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ouvrage en 2 tomes sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique. La construction d'un ouvrage public est suivie pas à pas, tant d'un point de vue stratégique, que pratique et juridique. La loi MOP et tous les textes que le maître de...
229,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Une présentation de la réglementation des contrats et de leur exécution, et des principaux types de contrats publics : partenariat, délégation de service public, contrats relatifs aux biens immobiliers, garanties d'emprunt, etc. Avec des exemples d'actes et de contra...
149,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Fiches sur la réglementation des activités du garde champêtre : les contraventions qu'il administre, ses prérogatives en matière de protection de l'environnement, etc. Avec dans le carnet, le récapitulatif des infractions. ©Electre 2025
129,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Les spécificités des conseils communautaires sont exposées et détaillées dans cet ouvrage de référence. Afin d'éclairer les textes et de présenter une large palette d'illustrations des différentes situations, le classeur inclut environ 300 citations de jurisprudence ...
169,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ce guide, sous forme de fiches méthodologiques, s'appuie sur l'expérience de collectivités qui ont innové pour réduire leurs consommations, leurs émissions de gaz ou leurs déchets, sans toutefois négliger les autres aspects du développement territorial en matière d'é...
179,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des dispositifs d'expropriation et de préemption, de leur règlementation, de leurs procédures et de leurs différents acteurs publics et privés. ©Electre 2025
229,00 €
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