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Livres Patrice Cossalter
Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique consacré à la passation et la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, à destination des collectivités locales. A jour des textes et jurisprudences les plus récents. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide associant références théoriques et modèles pratiques à propos des outils qui permettent aux acheteurs publics de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif et ce quel que soit le stade du marché au c...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse de la gestion financière et de la gestion administrative des marchés publics, de la notification du marché jusqu'à son solde. Les prix, leurs variations, les avances et acomptes, les garanties, les décomptes et la demande de solde, les ordres de service ou l...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage suite à la loi MOP, et de son intérêt stratégique pour les administrations locales. L'ouvrage fournit un panorama des questions les plus courantes et propose des ressources pratiques comme des statuts types o...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse illustrée d'exemples abordant les aspects théoriques et pratiques de la passation et de la rédaction des marchés et des accords-cadres de travaux, de fournitures et de services, à jour des textes de jurisprudence au 30 juin 2021 et du Code de la commande pub...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Des explications claires pour comprendre les enjeux et les conséquences d'un achat de maîtrise d'oeuvre, apprendre à rédiger un contrat et gérer les responsabilités des professionnels de ce domaine. Avec un exemple de contrat de maîtrise d'oeuvre complet. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage suite à la loi MOP, et de son intérêt stratégique pour les administrations locales. Les auteurs fournissent un panorama général des questions les plus courantes et proposent des ressources pratiques comme des...
62,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique consacré à la passation et la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, à destination des collectivités locales. Avec des conseils pour le choix de la procédure dont les formalités ont été modifiées par le droit de co...
62,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des règles applicables aux outils juridiques permettant de modifier un marché public, suite au bouleversement du droit de la commande publique de 2016. ©Electre 2025
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation du droit de la commande publique et des modalités d'une procédure négociée. ©Electre 2025
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. Ouvrage à jour de la doctrine et de la jurisprudenc...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de quatre outils juridiques permettant de modifier un marché public : l'avenant, l'acte unilatéral, le marché complémentaire, la transaction. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. ©Electre 2025
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide du précontentieux, décrivant les outils qui permettent aux maîtres de l'ouvrage de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Cet ouvrage a pour vocation d'aider les opérateurs économiques à rédiger et à conclure leurs contrats d'achat de prestations juridiques, que ce soit par la conclusion d'un marché public ou d'un ou plusieurs accords-cadres. Il comprend l'essentiel des textes, de la ju...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Définit et décrit les procédures selon le chapitre II du code des marchés publics : celles de conception-réalisation ou celles de droit commun. ©Electre 2025
21,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide mis à jour avec les dispositions du Code des marchés publics et de ses décrets d'application. ©Electre 2025
21,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Des explications claires pour comprendre les enjeux et les conséquences d'un achat de maîtrise d'oeuvre, apprendre à rédiger un contrat et gérer les responsabilités des professionnels de ce domaine. Avec un exemple de contrat de maîtrise d'oeuvre complet. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique consacré à la passation et la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, à destination des collectivités locales. A jour des textes et jurisprudences les plus récents. ©Electre 2025
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide du précontentieux, décrivant les outils qui permettent aux maîtres d'ouvrage de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif. ©Electre 2025
62,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Un guide pour les maîtres d'ouvrage lors de la conclusion de petits marchés de maîtrise d'oeuvre, c'est-à-dire inférieurs à 300.000 euros : textes applicables, cas d'utilisation, définition du besoin, obligation de mise en concurrence, formalisme interne à l'administ...
33,00 €
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