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Livres Patrice Cossalter
Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique consacré à la passation et la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, à destination des collectivités locales. A jour des textes et jurisprudences les plus récents. ©Electre 2026
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide associant références théoriques et modèles pratiques à propos des outils qui permettent aux acheteurs publics de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif et ce quel que soit le stade du marché au c...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse de la gestion financière et de la gestion administrative des marchés publics, de la notification du marché jusqu'à son solde. Les prix, leurs variations, les avances et acomptes, les garanties, les décomptes et la demande de solde, les ordres de service ou l...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage suite à la loi MOP, et de son intérêt stratégique pour les administrations locales. L'ouvrage fournit un panorama des questions les plus courantes et propose des ressources pratiques comme des statuts types o...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse illustrée d'exemples abordant les aspects théoriques et pratiques de la passation et de la rédaction des marchés et des accords-cadres de travaux, de fournitures et de services, à jour des textes de jurisprudence au 30 juin 2021 et du Code de la commande pub...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation du droit de la commande publique et des modalités d'une procédure négociée. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Cet ouvrage a pour vocation d'aider les opérateurs économiques à rédiger et à conclure leurs contrats d'achat de prestations juridiques, que ce soit par la conclusion d'un marché public ou d'un ou plusieurs accords-cadres. Il comprend l'essentiel des textes, de la ju...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Le droit de la commande publique a connu des changements début 2016. Une présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur donne les clés pour comprendre et mettre en oeuvre ce type de procédure....
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Les procédures administratives sont souvent longues. Ces deux référés : le référé d'expertise et le constat d'urgence, sont des procédures où le rôle du juge est de nommer un expert qui doit rendre un rapport. Ce guide explique le cas où ces référés sont utilisés, le...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des textes, de la définition, des usages relatifs à la procédure de dialogue compétitif, mise en oeuvre dans le cadre de la passation de marchés publics. A jour des derniers textes issus d'une ordonnance de 2015 et de son décret d'application de 2016, en...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présentation de ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. A jour des modifications du droit de la comm...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse de la gestion financière et de la gestion administrative des marchés publics, de la notification du marché jusqu'à son solde. Les prix, leurs variations, les avances et acomptes, les garanties, les décomptes et la demande de solde, les ordres de service ou l...
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide thématique du code des marchés publics à destination des élus locaux traitant aussi bien des règles de passation de marchés que des règles de gestion et de contractualisation des marchés. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Des explications claires pour comprendre les enjeux et les conséquences d'un achat de maîtrise d'oeuvre, apprendre à rédiger un contrat et gérer les responsabilités des professionnels de ce domaine. Avec un exemple de contrat de maîtrise d'oeuvre complet. ©Electre 2026
65,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage suite à la loi MOP, et de son intérêt stratégique pour les administrations locales. Les auteurs fournissent un panorama général des questions les plus courantes et proposent des ressources pratiques comme des...
62,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique consacré à la passation et la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, à destination des collectivités locales. Avec des conseils pour le choix de la procédure dont les formalités ont été modifiées par le droit de co...
62,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des règles applicables aux outils juridiques permettant de modifier un marché public, suite au bouleversement du droit de la commande publique de 2016. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. Ouvrage à jour de la doctrine et de la jurisprudenc...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation de quatre outils juridiques permettant de modifier un marché public : l'avenant, l'acte unilatéral, le marché complémentaire, la transaction. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Décrit les modalités de l'appel d'offres dit restreint, les différentes étapes de la procédure, ainsi que les textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide du précontentieux, décrivant les outils qui permettent aux maîtres de l'ouvrage de régler à l'amiable des litiges concernant les marchés publics, sans l'intervention du juge administratif. ©Electre 2026
69,00 €
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