Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Juger les crimes : enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins
Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur la législation et les sanctions pénales relatives aux crimes en France, en Belgique, en Allemagne, en Suisse ou encore en Espagne. Une mise en perspective qui rend compte des différences et des similitudes existant entre les systèmes juridiques des ...
86,00 €
Chargement...
L'expertise judiciaire en matière pénale
Éditeur(s): Anthemis
Un examen synthétique et actualisé de l'expertise judiciaire dans la procédure pénale belge. L'auteur aborde son objet, ses modalités de mise en oeuvre, l'évolution des techniques d'investigation ainsi que l'ensemble de règles qui la régissent. ©Electre 2024
80,00 €
Chargement...
Le respect des principes fondamentaux de la procédure pénale face à des circonstances exceptionnelles : le cas de la lutte contre le terrorisme
Éditeur(s): Anthemis
Issue d'une thèse, une analyse des conséquences des réformes introduites dans le droit belge pour lutter contre le terrorisme sur le respect de trois principes fondamentaux de la procédure pénale : la légalité, la proportionnalité et la loyauté. Les aspects abordés s...
89,00 €
Chargement...
Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitentiaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principe du 12 janvier et celle du 17 mai 2006), l'ouv...
79,00 €
Chargement...
Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitenciaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principes du 12 janvier et celles du 17 mai 2006), l'o...
69,00 €
Chargement...
La détention préventive
Éditeur(s): Anthemis
Suivant pas à pas la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive, les auteurs décrivent sous l'éclairage de la doctrine et de la jurisprudence la façon dont celle-ci est appliquée en Belgique. Ils proposent ainsi une vue d'ensemble d'une matière complex...
59,85 €
Chargement...
Précis de droit pénal social
Éditeur(s): Anthemis
Treize leçons de droit pénal social : examen de la norme pénale, la responsabilité pénale, les questions d'ordre civil, l'amende pénale et administrative, les questions de procédure pénale, et l'obstacle à la surveillance. ©Electre 2024
88,00 €
Chargement...
Droit pénal spécial. Vol. 1
Éditeur(s): Anthemis
Après un rappel des notions propres au droit pénal spécial en Belgique, l'ouvrage propose un commentaire approfondi des infractions qui composent le Livre II du code pénal, avec la même structure du code : titre par titre, chapitre par chapitre. ©Electre 2024
79,00 €
Chargement...
La loi Pot-pourri II : un recul de civilisation ? : actes du colloque du 28 avril 2016 organisé par l'Université catholique de Louvain (CRID&P), l'Association syndicale des magistrats et le barreau du Brabant wallon
Éditeur(s): Anthemis
Etat des lieux commenté par des experts sur la loi du 5 février 2016 réformant le droit pénal et la procédure pénale en Belgique : les nouvelles compétences accordées aux juristes et le déroulé des procédures, de l'enquête préliminaire à l'exécution des peines. ©Elec...
86,00 €
Chargement...
La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en procédure pénale : le Code d'instruction criminelle remodelé par le procès équitable ?
Éditeur(s): Anthemis
Pour placer le droit au procès équitable au coeur des procédures pénales, la Cour constitutionnelle demande un remodelage du code de l'instruction criminelle. Ainsi, l'auteur analyse les arrêts prononcés par la Cour et met en évidence "les fondamentaux" qui jalonnent...
125,00 €
Chargement...
Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitentiaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principe du 12 janvier et celle du 17 mai 2006), l'aut...
95,00 €
Chargement...
Précis de droit pénal social
Éditeur(s): Anthemis
Treize leçons de droit pénal social : examen de la norme pénale, la responsabilité pénale, les questions d'ordre civil, l'amende pénale et administrative, les questions de procédure pénale, et l'obstacle à la surveillance. ©Electre 2024
65,00 €
Chargement...
Le transfert de l'exécution des peines privatives et restrictives de liberté en droit européen : à la recherche d'un équilibre entre intérêts individuels et collectifs
Éditeur(s): Anthemis
L'auteure s'interroge sur la place à réserver à l'étranger dans les procédures de transfert de l'exécution des peines privatives ou restrictives de liberté. Elle met en avant l'importance la garantie d'équilibre entre les intérêts de l'Etat de condamnation, de l'Etat...
93,00 €
Chargement...
La preuve en matière pénale : sanction des irrégularités
Éditeur(s): Anthemis
Une analyse de la preuve en droit pénal belge. Alors que les règles de procédure se sont complexifiées au fil des années, les erreurs ont mené à des irrégularités qui ont connu une évolution croissante parallèle. La cour de cassation chargée de sanctionner ces irrégu...
92,00 €
Chargement...
Manuel de droit pénitentiaire
Éditeur(s): Anthemis
Tenant compte de l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine en matière d'administration pénitentiaire et du statut juridique du détenu en Belgique (en particulier l'adoption de la loi de principe du 12 janvier et celle du 17 mai 2006), l'ouv...
93,00 €
Chargement...