Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux
Éditeur(s) : Anthemis
Etude la jurisprudence relative aux différents contrats spéciaux en Belgique à travers des questions particulières. ©Electre 2025
72,00 €
Chargement...
Le droit à l'internet de la société de l'information en droits Européen, Belge et Français 2001
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
165,00 €
Chargement...
Le mandat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'ouvrage traite du contrat de mandat, tel que réglementé par les articles depuis 1984 du Code civil belge. Il se fonde sur la doctrine belge et sur deux siècles de jurisprudence. ©Electre 2025
252,00 €
Chargement...
Le livre 1er du Code civil : dispositions générales
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un commentaire article par article des dispositions nouvelles du livre 1 du Code civil belge. ©Electre 2025
140,00 €
Chargement...
Actualités en droit des contrats spéciaux
Éditeur(s) : Anthemis
Synthèse sur les différents types de contrats, nommés ou innommés, à la lumière des derniers développements jurisprudentiels belges en droit commun du bail, en matière d'infractions d'urbanisme et d'obligations du vendeur. Les spécificités du contrat de syndic et de ...
105,00 €
Chargement...
Chronique de jurisprudence sur les causes d'extinction des obligations : 2000-2013
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation des causes d'extinction des obligations contractuelles (le paiement, la compensation, la remise de dette, la renonciation à un droit, etc.) au vu de la jurisprudence belge. En introduction, P. Wéry souligne le caractère discutable de l'article 234 du...
118,00 €
Chargement...
Le nouveau droit des obligations
Éditeur(s) : Anthemis
Une vue d'ensemble de l'évolution du droit belge des obligations à la suite de la réforme du Code civil adoptée en 2022, codifiant la jurisprudence sur de nombreux sujets, tranchant diverses controverses et comblant des lacunes de l'ancien. ©Electre 2025
105,00 €
Chargement...
Droit des obligations. Vol. 1. Théorie générale du contrat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
276,00 €
Chargement...
Droit des obligations : développements récents et pistes nouvelles
Éditeur(s) : Anthemis
Contributions sur le droit des obligations : le concept de "contrat multipartite", la causalité, des questions sur la saisie-arrêt de comptes bancaires, la loi du 10 mai 2007 relative aux aspects civils de la protection des droits de propriété intellectuelle. ©Electr...
66,50 €
Chargement...
La nullité des contrats
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ces contributions font le point sur la doctrine et la jurisprudence concernant la nullité en droit belge, pour laquelle il n'y a pas un ensemble de règles cohérent mais un enrichissement sous l'influence de législations récentes. ©Electre 2025
80,00 €
Chargement...
La mise en vente d'un immeuble : hommage au professeur Nicole Verheyden-Jeanmart
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Huit contributions qui abordent successivement la conclusion du contrat de vente par un agent immobilier, la négociation immobilière, la vente conditionnelle, la vente et le droit de la famille, la vente et la copropriété, le rôle du notaire, les effets de la résolut...
120,00 €
Chargement...
Droit des obligations. Vol. 1. Théorie générale du contrat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
205,00 €
Chargement...
La prescription extinctive : études de droit comparé
Éditeur(s) : BruylantSchulthess
Un recueil des rapports présentés aux 4 sessions entre 2007 à 2009 approfondissant les différentes facettes de la prescription et apportant des comparaisons utiles aux projets d'harmonisation du droit des obligations en Europe et au niveau mondial. ©Electre 2025
233,00 €
Chargement...
Le processus de formation du contrat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le code civil ne dit rien de la manière dont se forme le contrat dans une perspective dynamique. C'est à la doctrine et à la jurisprudence qu'il est revenu de combler la lacune. Les auteurs font le tour des principales questions liées à cette problématique. ©Electre ...
80,00 €
Chargement...
Le droit des contrats à l'épreuve de la faillite : essor ou déclin du principe de l'égalité des créanciers ?
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie de façon systématique les incidences de la faillite sur le droit des contrats. Orienté vers des questions pratiques, il apporte des solutions concrètes aux difficultés qui alimentent la doctrine et la jurisprudence concernant l'ex...
258,00 €
Chargement...
Chronique de jurisprudence en matière de contrats spéciaux
Éditeur(s) : Anthemis
Cinq contributions sur les contrats spéciaux : l'obligation de délivrance de la chose vendue et la garantie des vices cachés, le clivage ordre public-droit impératif, l'application de la loi du 3 juin 2007, les incidences de la faillite sur l'exécution du contrat. Av...
86,00 €
Chargement...
Livre 5 du code civil : les obligations. Vol. 1. Les sources des obligations
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse et explication de la réforme du livre 5 du code civil belge, dédié au droit des obligations. ©Electre 2025
195,00 €
Chargement...
La modification volontaire du contenu du contrat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation des règles applicables relatives à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification par un tiers dans le droit belge, intégrant les nouveautés issues de la réforme du droit des obligations. ©Electre 2025
131,00 €
Chargement...
Théorie générale des obligations et contrats spéciaux : questions choisies
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaEd. de l'Université de Liège
Une étude des questions d'actualité concernant la théorie générale des contrats, le régime général des obligations et les contrats spéciaux. ©Electre 2025
117,00 €
Chargement...
Droit des obligations. Vol. 1. Théorie générale du contrat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Après une introduction consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat dans chacune de ses étapes et en sept parties : notions générales, sa conclusion, ses effets, les sanctions de la méconnaissance de ses effets, ses effets entre par...
263,00 €
Chargement...
La transmission des obligations en droit français et en droit belge : approches de droit comparé
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Issues d'un séminaire, des études comparatives sur les modes de transfert de la créance, les mécanismes de transfert des dettes ou le régime de la cession de contrat en France et en Belgique. Dans une brève seconde partie, les cas allemands, anglais, espagnols, itali...
199,00 €
Chargement...
De raakvlakken tussen de contractuele en de buitencontractuele aansprakelijkheid. Les rapports entre les responsabilités contractuelles et extracontractuelles
Éditeur(s) : Die Keure
Issu des travaux d'un groupe de recherche, cet ouvrage aborde la responsabilité aquilienne comme source principale des obligations non contractuelles dans le droit belge. ©Electre 2025
79,00 €
Chargement...
Droit des contrats : le mandat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'ouvrage traite du contrat de mandat, tel que réglementé par les articles 1984 à 2010 du Code civil belge. Il se fonde sur la doctrine tant belge que française et sur deux siècles de jurisprudence. ©Electre 2025
217,00 €
Chargement...
La nouvelle garantie des biens de consommation et son environnement légal
Éditeur(s) : la Charte
Les auteurs examinent la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation, entrée en vigueur en Belgique en janvier 2005. Ils présentent les nouveaux droits en faveur du consommateur et situent ces disposit...
70,00 €
Chargement...