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Suggestions littéraires
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour, entre autres, de la loi du 24 janvier 2022 rela...
47,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
L'intégralité du Code de procédure pénale, de la constatation des infractions à l'exécution des peines, annoté de références jurisprudentielles par un ancien magistrat de la Cour de cassation. Inclus le Code de la justice pénale des mineurs. ©Electre 2024
46,00 €
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Finances publiques
Éditeur(s): Dalloz
Présentation des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la Sécurité sociale. A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale 2015. ©Elec...
16,50 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour, entre autres, de la loi du 24 janvier 2022 rela...
47,00 €
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Police : pouvoirs et devoirs
Éditeur(s): Dalloz
Synthèse sur les attributions, les prérogatives et les devoirs du policier et du gendarme, selon les niveaux hiérarchiques. Le juriste aborde les pouvoirs propres, délégués et autorisés, puis les devoirs légaux et déontologiques, la responsabilité, ainsi que les reco...
4,00 €
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La victime de l'infraction pénale : 15 et 16 octobre 2015
Éditeur(s): Dalloz
Des contributions sur la place de la victime dans la science criminelle contemporaine, que ce soit en droit pénal, en criminologie ou au sein du procès pénal en général. ©Electre 2024
70,00 €
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Le droit de la police
Éditeur(s): Litec
Traite de l'infrastructure policière, les structures et les missions des services de police, les statuts, la capacité judiciaire des divers agents de la force publique; des actes de police; de la théorie de la preuve et de ses instruments, les procès-verbaux et rappo...
62,90 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. Elle présente le déroulement d'une procédure civile. Ou...
45,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. Elle présente le déroulement d'une procédure civile. Ou...
44,60 €
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Finances publiques
Éditeur(s): Dalloz
Présentation des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la sécurité sociale. Elle tient compte de l'évolution des règles, notamment du passage de l'ordonnanc...
16,20 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): Litec
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales, puis présente le déroulement d'une procédure civile. Ou...
40,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): Litec
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. Elle présente le déroulement d'une procédure civile. Ou...
42,60 €
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Finances publiques
Éditeur(s): Dalloz
Présentation des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la sécurité sociale. Edition actualisée concernant le droit français et le budget de l'Union européen...
16,50 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): Litec
Etudie l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales, puis présente le déroulement d'une procédure civile. Ouvr...
41,60 €
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Le sursis au paiement de l'impôt
Éditeur(s): LGDJ
Au-delà de l'analyse technique et des nombreuses questions qu'elle soulève, l'ambition de l'auteur a été de montrer que le sursis au paiement de l'impôt constitue pour le contribuable un véritable droit. ©Electre 2024
35,55 €
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Les transformations de la justice pénale : cycle de conférences 2013 à la Cour de cassation
Éditeur(s): Dalloz
Etudes sur les réformes et les débats qui animent la matière pénale en Europe. Les auteurs mettent en évidence les nouvelles exigences de l'Union européenne vis-à-vis des traditions nationales des pays membres. ©Electre 2024
75,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour du projet de la loi de programmation 2018-2022 e...
45,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. Elle présente le déroulement d'une procédure civile. ©E...
45,00 €
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Finances publiques : budget et pouvoir financier
Éditeur(s): Dalloz
Conception large des finances publiques qui, outre le budget de l'Etat, intègrent les collectivités locales, l'appareil financier de l'Etat, les entreprises publiques et la sécurité sociale. ©Electre 2024
15,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): Litec
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. Elle présente le déroulement d'une procédure civile. Ou...
42,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
L'intégralité du Code de procédure pénale, de la constatation des infractions à l'exécution des peines, annoté de références jurisprudentielles par un ancien magistrat de la Cour de cassation. Inclus le Code de la justice pénale des mineurs. ©Electre 2024
46,00 €
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Police : pouvoirs et devoirs
Éditeur(s): Dalloz
Synthèse sur les attributions, les prérogatives et les devoirs du policier et du gendarme, selon les niveaux hiérarchiques. Le juriste aborde les pouvoirs propres, délégués et autorisés, puis les devoirs légaux et déontologiques, la responsabilité, ainsi que les reco...
3,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour des dernières évolutions en matière de droits fo...
45,00 €
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Procédure pénale
Éditeur(s): LexisNexis
Etude de l'encadrement de la procédure pénale : cadre politique avec le choix d'un régime procédural, cadre institutionnel avec les juridictions de droit commun, cadre processuel avec les garanties procédurales. A jour du projet de la loi de programmation 2018-2022 e...
45,00 €
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