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Livres Emmanuel Cartier
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Des analyses portant sur l'activité parlementaire et son encadrement, sur le mandat parlementaire et sa gestion du temps, enfin sur les parlements de cinq Etats de l'Union européenne et sur le Parlement européen. Elles soulignent les rapports complexes des instances ...
21,00 €
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Éditeur(s) :
Mare & Martin
A travers une approche socio-juridique, des études sur la justiciabilité constitutionnelle et la question citoyenne. ©Electre 2025
36,00 €
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Éditeur(s) :
Bruylant
Le droit de la résistance et la résistance au droit sont des notions souvent utilisées, qui varient en fonction de l'époque, de l'objet ou encore du degré d'intensité de son action. Les contributeurs analysent la forme et le contenu que peuvent prendre ces différente...
89,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Cette thèse soutenue à Paris I en 2004 analyse le processus normatif en France entre 1940 et 1945. En s'appuyant sur l'histoire du droit et sur le droit comparé, elle propose une théorie des transitions constitutionnelles, à savoir des enjeux mis en oeuvre lors de la...
52,75 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
Sénat
Sénat
Cette thèse montre l'affirmation progressive du pouvoir réglementaire au XXe siècle, engendrée par les crises traversées par la France à partir de 1875. L'auteur explique notamment que la répartition matérielle des domaines de la loi et du règlement vise à permettre ...
70,00 €
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Éditeur(s) :
Mare & Martin
A l'occasion du soixante-dixième anniversaire de la Constitution de 1946, les contributeurs interrogent la place de ce texte dans les champs historique, politique et constitutionnel. ©Electre 2025
18,00 €
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Éditeur(s) :
LEH éditions
Les contributeurs étudient le droit à la sexualité des personnes handicapées. Ils abordent notamment les aspects juridiques et la législation, l'encadrement par les institutions publiques locales ou encore la notion de consentement. ©Electre 2025
34,00 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Des analyses portant sur l'activité parlementaire et son encadrement, sur le mandat parlementaire et sa gestion du temps, enfin sur les parlements de cinq Etats de l'Union européenne et sur le Parlement européen. Elles soulignent les rapports complexes des instances ...
35,00 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Etude sur la question prioritaire de constitutionnalité, mise en place en 2008, permettant au Conseil constitutionnel de se prononcer sur la conformité d'une disposition législative déjà entrée en vigueur. En s'appuyant sur l'ensemble des décisions QPC, cette analyse...
45,00 €
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Éditeur(s) :
Dalloz
L'ouvrage appréhende l'incidence de l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité tant sur le procès lui-même que sur l'architecture juridictionnelle française. ©Electre 2025
38,00 €
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Éditeur(s) :
Mare & Martin
Entre 1940 et 1945, le régime de Vichy a édicté une multitude de normes qui ont notamment préjudicié les Français de confession juive, les francs-maçons, les résistants ainsi que tous les réfractaires à la politique du maréchal Pétain. L'auteur étudie comment la Fran...
53,00 €
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Éditeur(s) :
Mare & Martin
Communications sur la Grande Charte (Magna carta) arrachée au roi d'Angleterre par ses barons, le 15 juin 1215. Juristes et historiens montrent comment ce texte, qui est à la base du constitutionnalisme occidental, du consentement à l'impôt et de la garantie des libe...
22,00 €
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Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Contributions présentées lors d'un colloque tenu au Sénat en mars 2014 sur la "révolution culturelle" constituée par l'instauration en France de la question prioritaire de constitutionnalité. L'introduction du contrôle a posteriori permet aux justiciables de déclench...
35,00 €
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Éditeur(s) :
L'Harmattan
Une étude montrant comment l'épidémie de Covid-19 a affecté le scrutin municipal de 2020 sur les plans politique et juridique. L'auteur analyse l'atteinte à la sincérité du scrutin du fait de l'amputation de la campagne électorale, de l'abstention induite et de la dé...
22,50 €
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Éditeur(s) :
P. Lang
Issues d'un groupe international de recherche, ces contributions examinent la néologie par emprunt dans diverses langues européennes : le français, le polonais, le tchèque et l'italien. La méthodologie de recensement des innovations, l'élaboration de modèles et patro...
49,27 €
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