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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le devoir de conseil des notaires
Éditeur(s): Defrénois
Cet examen de la responsabilité notariale se consacre à l'étude du devoir de conseil et à son appréciation jurisprudentielle. L'analyse est également comparative : l'examen du devoir de conseil de l'avocat, de l'expert-comptable, de l'huissier, de l'agent immobilier,...
38,55 €
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Dictionnaire de la prescription civile
Éditeur(s): Lefebvre
Présenté sous forme de dictionnaire, à jour au 20 octobre 2010, un outil pratique pour trouver rapidement le délai de prescription applicable en droit civil, droit des sociétés, droit de la consommation, droit des obligations, droit bancaire, droit social, etc. Avec ...
68,95 €
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Vente immobilière 2012-2013 : juridique, fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
91,00 €
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Responsabilité civile du notaire
Éditeur(s): Lefebvre
Tour d'horizon des règles de droit et des évolutions jurisprudentielles relatives aux obligations professionnelles s'imposant aux notaires : actes autorisés et actes interdits, risques, moyens d'exonération, etc. ©Electre 2024
79,00 €
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Réforme de la copropriété : ordonnance du 30 octobre 2019
Éditeur(s): Lefebvre
Présentation des nouvelles dispositions qui découlent de l'ordonnance du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis. Ce guide a pour but de faciliter la mise en place de ces nouvelles obligations, qui simplifient les prises de déci...
79,00 €
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Vente immobilière 2010-2011 : juridique, fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
89,25 €
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Vente immobilière 2019
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
125,00 €
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Dictionnaire de la prescription civile
Éditeur(s): Lefebvre
Un outil pour trouver rapidement le délai de prescription applicable en droit civil, droit des sociétés, droit de la consommation, droit des obligations, droit bancaire, droit social, etc. Avec une reproduction des dispositions du code civil relatives à la prescripti...
78,00 €
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Réforme de la prescription civile : loi du 17 juin 2008
Éditeur(s): Lefebvre
La loi du 17 juin 2008 modifie les dispositions du Code civil en matière de prescription. Un point sur les impacts de la réforme, analysant les délais de la prescription de droit commun et les prescriptions spéciales, la définition et les causes de report et d'interr...
65,92 €
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Professions libérales 2013-2014 : juridique, fiscal, social, comptable
Éditeur(s): Lefebvre
La législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales : organisation, modes d'exercices (SCM, SCP, SEL, etc.), responsabilité, impôt, TVA, taxe professionnelle, fiscalité patrimoniale, contrôle fiscal, protection soci...
99,00 €
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Professions libérales 2011-2012 : juridique, fiscal, social, comptable
Éditeur(s): Lefebvre
La législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales : organisation, modes d'exercices (SCM, SCP, SEL, etc.), responsabilité, impôt, TVA, taxe professionnelle, fiscalité patrimoniale, contrôle fiscal, protection soci...
96,35 €
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Responsabilité civile du notaire
Éditeur(s): Lefebvre
Tour d'horizon des règles de droit et des évolutions jurisprudentielles relatives aux obligations professionnelles s'imposant aux notaires : actes autorisés et actes interdits, risques, moyens d'exonération, entre autres. ©Electre 2024
79,00 €
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Vente immobilière 2008-2009 : juridique, fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
84,00 €
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Professions libérales 2007-2008 : juridique, fiscal, social, comptable
Éditeur(s): Lefebvre
Regroupe en un seul volume toute la législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales. Avec deux nouvelles études sur la responsabilité civile des avocats et sur les procédures de traitement des difficultés spécifiqu...
80,00 €
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Vente immobilière 2014-2015 : juridique, fiscal
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
97,00 €
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Responsabilité civile du notaire : à jour au 1er septembre 2017
Éditeur(s): Lefebvre
Un panorama de la responsabilité civile des notaires : actes autorisés et interdits, obligations, risques, moyens d'exonération, entre autres. Avec les textes de lois et de jurisprudence. ©Electre 2024
79,00 €
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Vente immobilière 2018
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
115,00 €
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Vente immobilière 2017
Éditeur(s): Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, etc. A...
105,00 €
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Professions libérales 2015-2016
Éditeur(s): Lefebvre
La législation juridique, fiscale, sociale et comptable relative à l'exercice des professions libérales : organisation, modes d'exercice, responsabilité, impôt, TVA, taxe professionnelle, fiscalité patrimoniale, contrôle fiscal, protection sociale, relations de trava...
108,00 €
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