Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Date de parution

Disponibilité

1 ...

Belgium energy code = Belgische energie codex = Code belge de l'énergie

Éditeur : Bruylant
Contient les principaux textes belges (fédéraux et des trois régions) en matière d'énergie, notamment ceux résultant de la transposition des dernières directives européennes comme la directive SER 2009/28. ©Electre 2021
99,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code de droit international privé français 2017-2018

Éditeur : Bruylant
Ensemble des règles normatives de droit international privé ayant force obligatoire en France. ©Electre 2021
45,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code de droit international public 2016

Éditeur : Bruylant
Textes essentiels du droit international public : droit des Nations unies, de l'Otan, des traités, droits de l'homme, droit international (pénal, économique et de l'environnement), droit de la mer et des cours d'eau internationaux, droit de l'Union européenne, accord...
66,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code belge droit et religions

Éditeur : Bruylant
Recueil thématique de textes de droit international, fédéral, régional et communautaire, applicables en Belgique et relatifs aux religions et aux convictions philosophiques. ©Electre 2021
52,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code de droit international pénal 2018

Éditeur : Bruylant
Le recueil réunit les textes propres à la discipline, adoptés dans le cadre des Nations unies, du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne. Il regroupe les principaux éléments concernant l'entraide judiciaire et les incriminations internationales destinées à prot...
75,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code de l'espace judiciaire civil européen annoté 2017 : jurisprudences de la CJUE et des juridictions belges

Éditeur : Bruylant
Code annoté consacré à l'action de l'Union européenne dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et commerciale. ©Electre 2021
66,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code pénal 2016

Éditeur : Bruylant
Recueil non exhaustif des textes essentiels : internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes : droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violenc...
75,00 €
Disponible chez l'éditeur

Code judiciaire 2017 : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers

Éditeur : Larcier
Le code judiciaire est accompagné de textes de droit européen, des conventions internationales et des lois particulières intéressant l'organisation judiciaire, la procédure civile, les voies d'exécution et l'arbitrage en Belgique. ©Electre 2021
86,00 €
Indisponible

Code pénal 2017

Éditeur : Larcier
Recueil non exhaustif des textes essentiels : internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes : droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victimes d'actes de violenc...
75,00 €
Indisponible

Belgische codex recht en religies

Éditeur : Bruylant
Recueil thématique de textes de droit international, fédéral, régional et communautaire, applicables en Belgique et relatifs aux religions et aux convictions philosophiques. ©Electre 2021
35,00 €
Indisponible

Code administratif

Éditeur : Bruylant
Recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs, groupés en trois parties : organisation de l'administration, action de l'administration et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
55,80 €
Indisponible

Code administratif : textes en vigueur au 1er janvier 2007

Éditeur : Bruylant
Recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs, groupés en trois parties : organisation de l'administration, action de l'administration et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
45,65 €
Indisponible

Code administratif 2012

Éditeur : Bruylant
Recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs, groupés en trois parties : organisation de l'administration, action de l'administration et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
55,80 €
Indisponible

Code administratif 2013

Éditeur : Bruylant
Recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs, groupés en trois parties : organisation de l'administration, action de l'administration et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
65,00 €
Indisponible

Code administratif 2014

Éditeur : Bruylant
Recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratif pour la Belgique. Ils sont regroupés en trois parties : organisation, action et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
66,00 €
Indisponible

Code administratif 2015

Éditeur : Bruylant
Un recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratif pour la Belgique. Ils sont regroupés en trois parties : organisation, action et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
66,00 €
Indisponible

Code administratif 2016

Éditeur : Bruylant
Un recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratif pour la Belgique. Ils sont regroupés en trois parties : organisation, action et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
66,00 €
Indisponible

Code administratif 2017

Éditeur : Larcier
Un recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratif pour la Belgique. Ils sont regroupés en trois parties : organisation, action et contrôles sur l'administration. ©Electre 2021
66,00 €
Indisponible

Code administratif 2018

Éditeur : Larcier
Un recueil de textes rendant compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratif pour la Belgique. Ils sont regroupés en trois parties : organisation, action et contrôles sur l'administration. Textes en vigueur au 15 décembre 2017. ©Electr...
75,00 €
Indisponible

Code banque et finance

Éditeur : Bruylant
Ce code contient les principales dispositions relatives au droit bancaire, financier et des assurances en Belgique. ©Electre 2021
55,80 €
Indisponible

Code banque et finance 2011

Éditeur : Bruylant
Ce code contient les principales dispositions relatives au droit bancaire, financier et des assurances en Belgique. ©Electre 2021
68,00 €
Indisponible

Code civil

Éditeur : Bruylant
Ce volume présente le code civil du 21 mars 1804, les lois particulières de 1823 à 1988 et les dispositions transitoires de 1951 à 2010, inscrites dans le code. ©Electre 2021
49,70 €
Indisponible

Code civil : textes en vigueur au 1er avril 2007

Éditeur : Bruylant
Code civil belge contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. ©Electre 2021
38,55 €
Indisponible

Code civil 2009

Éditeur : Bruylant
Code civil belge contenant la législation concernant les personnes, la propriété et les biens. Avec les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux. ©Electre 2021
40,55 €
Indisponible
1 ...