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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le contrat d'assurance
Éditeur(s): Anthemis
Etudes sur le contrat d'assurances et les dispositions légales impératives qui le gouvernent. ©Electre 2024
82,00 €
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La prescription en assurances et responsabilité
Éditeur(s): Anthemis
Après un panorama de la prescription en Belgique avec un rappel des règles en droit commun et en droit de la responsabilité et une analyse de l'incidence du droit pénal sur cette problématique, les contributeurs présentent différents régimes de prescription applicabl...
86,00 €
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La réparation de l'accident du travail : à l'intersection du droit social et du droit commun de la responsabilité
Éditeur(s): Anthemis
L'essentiel des difficultés pratiques liées à la réparation de l'accident de travail en Belgique, analysées sous l'angle du droit social et du droit commun, avec des questions procédurales. Les contributeurs font aussi un point sur les différents modes d'indemnisatio...
87,00 €
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L'assurance maladie privée
Éditeur(s): Anthemis
L'assurance maladie belge a été l'objet, après la loi du 25 juin 1992, de lois complexes et disparates venues la compléter. Ce livre apporte des réponses aux questions posées par l'articulation des différentes législations existantes et propose une approche pratique ...
87,00 €
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Les assurances de personnes
Éditeur(s): Anthemis
Panorama des différents aspects du droit belge des assurances de personnes : les produits d'assurance, la sélection des risques, les droits en relation avec le contrat, le crédit et les pensions complémentaires, la fiscalité. ©Electre 2024
125,00 €
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La réparation du dommage : questions particulières
Éditeur(s): Anthemis
Communications traitant différents aspects de la réparation du dommage en Belgique : la doctrine et la jurisprudence en matière d'expertise médicale ; le calcul de l'espérance de vie ; le prix de la réparation du dommage corporel ; le préjudice constitué par la perte...
58,00 €
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L'indemnisation des victimes faibles d'accidents de circulation : l'article 29 bis
Éditeur(s): Anthemis
Le point sur les questions posées par l'article 29bis qui a révolutionné le droit de la réparation des accidents de la circulation routière: les conditions d'applications, ses effets, le rôle du droit commun dans les réclamations des victimes protégées, les différent...
61,50 €
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L'indemnisation des victimes faibles d'accidents de circulation : l'article 29bis
Éditeur(s): Anthemis
Le point sur les questions posées par l'article 29bis qui a révolutionné le droit de la réparation des accidents de la circulation routière : les conditions d'applications, ses effets, le rôle du droit commun dans les réclamations des victimes protégées, les différen...
69,00 €
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Précis de droit de la circulation routière
Éditeur(s): Anthemis
L'état des lieux et un examen des évolutions et des enjeux de la législation belge sur l'assurance de responsabilité civile automobile, notamment sur le rôle du Fonds commun de garantie belge et sur les conventions Assuralia. A jour de la loi Pot-Pourri II et des plu...
79,00 €
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L'assurance RC auto : les 25 ans de la loi du 21 novembre 1989
Éditeur(s): Anthemis
L'état des lieux et un examen des évolutions et des enjeux de la législation belge sur l'assurance de responsabilité civile automobile. ©Electre 2024
81,00 €
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Les assurances de personnes
Éditeur(s): Anthemis
Panorama des différents aspects du droit belge des assurances de personnes : les produits d'assurance, la sélection des risques, les droits en relation avec le contrat, le crédit et les pensions complémentaires, la fiscalité. ©Electre 2024
98,00 €
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L'assurance vol : aspects juridiques et pénaux
Éditeur(s): Anthemis
Etat des lieux du droit belge concernant les assurances vol et abordant des thèmes tels que la portée des contrats, la preuve de vol, les mesures de prévention ou encore les cas particuliers. ©Electre 2024
69,00 €
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L'assurance RC vie privée : guide pratique
Éditeur(s): Anthemis
Une étude de la responsabilité civile à la lumière de l'évolution de la société et de la jurisprudence. ©Electre 2024
83,00 €
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Le droit des catastrophes
Éditeur(s): Anthemis
Etat des lieux de la réglementation et de la jurisprudence belges en matière d'indemnisation face aux catastrophes. Les auteurs abordent notamment les catastrophes naturelles ou d'origine humaine, les transports ou encore le terrorisme. ©Electre 2024
86,00 €
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L'intermédiation et la distribution en assurances
Éditeur(s): Anthemis
Après avoir étudié la loi relative à l'intermédiation et à la distribution d'assurances, l'ouvrage aborde l'exercice transfrontière des activités d'intermédiation, avant de s'intéresser aux considérations fiscales ainsi qu'aux relations contracturelles. ©Electre 2024
79,00 €
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L'institution de retraite professionnelle : mémento des nouveaux fonds de pension
Éditeur(s): Anthemis
En 2003, une directive européenne pose les jalons d'un marché unique des fonds de pensions. La loi du 27 octobre 2006 relative au contrôle des institutions de retraite professionnelle transpose en Belgique la directive européenne. Panorama complet des différents aspe...
72,00 €
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L'assurance protection juridique : 25 ans d'application de l'arrêté royal du 12 octobre 1990
Éditeur(s): Anthemis
Un état des lieux en matière d'assurance protection juridique en Belgique, ainsi qu'une réflexion critique et prospective. ©Electre 2024
79,00 €
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L'assurance protection juridique
Éditeur(s): Anthemis
Cette synthèse de l'enseignement dispensé par les auteurs retrace l'évolution de l'assurance protection juridique en Belgique et de son cadre normatif, expose les controverses doctrinales relatives aux notions de risque et de sinistre ainsi que leurs applications en ...
86,00 €
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