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Suggestions littéraires
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Code de l'urbanisme commenté 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
41,00 €
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L'urbanisme commercial : planification, AEC, commissions d'aménagement commercial
Éditeur(s): Moniteur
Présentation de la réglementation de l'urbanisme commercial avec en fin d'ouvrage un dossier type de demande d'autorisation commerciale. A jour des modifications issues de la loi Elan (évolution du logement, de l'aménagement et du numérique) du 23 novembre 2018 et de...
74,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2023
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. Edition à jour au 1er août 2022. ...
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2014
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est enrichie de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions ou font référence à la jurisprudence applicable ou à la réglementation en vigu...
39,00 €
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Code commenté de l'urbanisme
Éditeur(s): Moniteur
Ce document présente et commente les textes législatifs et réglementaires du code de l'urbanisme à jour des dernières lois. Il intègre toutes les modifications liées au Grenelle II, ainsi que la loi sur le Grand Paris du 3 juin 2010, la loi de modernisation de l'agri...
49,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2015
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions et font référence à la jurisprudence applicable ou à la réglementation en vig...
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2013
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du Code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est enrichie de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions ou font référence à la jurisprudence applicable ou à la réglementation en vigu...
39,00 €
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Code commenté de l'urbanisme 2010
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des textes législatifs et réglementaires du code de l'urbanisme à jour des dernières lois de 2009. ©Electre 2024
49,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2018
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent les changements dus notamment à la loi ALUR et à la loi Egalité et citoyenneté du 27 janvier 2017, e...
39,00 €
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L'urbanisme commercial en pratique : planification, AEC, commissions d'aménagement commercial
Éditeur(s): Moniteur
Explique de manière pratique la réglementation relative à l'urbanisme commercial (organisation territoriale du commerce, établissements visés, autorités compétentes pour délivrer les autorisations d'exploitation commerciale, etc.) à partir d'exemples concrets et de t...
69,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2019
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent les changements dus notamment à la loi du 23 novembre 2018 portant sur l'évolution du logement, de l...
39,00 €
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L'urbanisme commercial : planification, AEC, commissions d'aménagement commercial
Éditeur(s): Moniteur
Présentation de la réglementation de l'urbanisme commercial : planification commerciale, délivrance des autorisations d'exploitation commerciale, etc. Avec en fin d'ouvrage un dossier type de demande d'autorisation commerciale. A jour des lois Alur, Pinel et Macron d...
69,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2016
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions et font référence à la jurisprudence applicable ou à la réglementation en vig...
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2017
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent certaines dispositions, notamment sur la modification des plans locaux d'urbanisme, et font référenc...
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2021
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent les changements dus notamment au décret n°2020-844 du 3 juillet 2020 relatif à l'autorité environnem...
45,00 €
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