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Livres L'essentiel sur...
Éditeur(s) :
Territorial
Après une définition de l'addictologie et des pratiques qui y sont liées, l'auteur présente les différentes substances entraînant une dépendance psychique et physique et les conséquences de leur usage dans le cadre du travail. Il consacre un chapitre à la prévention ...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Après avoir établi une distinction entre domaine public et domaine privé, l'auteur fixe les différentes catégories de conventions avant de s'intéresser aux principes de la perception d'une redevance. Des exemples pratiques d'instauration des redevances viennent étaye...
45,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation du droit de la commande publique et des modalités d'une procédure négociée. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Cet ouvrage a pour vocation d'aider les opérateurs économiques à rédiger et à conclure leurs contrats d'achat de prestations juridiques, que ce soit par la conclusion d'un marché public ou d'un ou plusieurs accords-cadres. Il comprend l'essentiel des textes, de la ju...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Le droit de la commande publique a connu des changements début 2016. Une présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur donne les clés pour comprendre et mettre en oeuvre ce type de procédure....
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Les procédures administratives sont souvent longues. Ces deux référés : le référé d'expertise et le constat d'urgence, sont des procédures où le rôle du juge est de nommer un expert qui doit rendre un rapport. Ce guide explique le cas où ces référés sont utilisés, le...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des textes, de la définition, des usages relatifs à la procédure de dialogue compétitif, mise en oeuvre dans le cadre de la passation de marchés publics. A jour des derniers textes issus d'une ordonnance de 2015 et de son décret d'application de 2016, en...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présentation de ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. A jour des modifications du droit de la comm...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des principales caractéristiques et règles de passation des accords-cadres, définies au sein de deux directives européennes du 26 février 2014 sur la passation des marchés, de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et du décret du 25 mars 2016 relatifs aux marc...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide thématique du code des marchés publics à destination des élus locaux traitant aussi bien des règles de passation de marchés que des règles de gestion et de contractualisation des marchés. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Ce guide propose des outils pour aider l'acheteur public à choisir la procédure adaptée à la définition précise et détaillée de sa demande. ©Electre 2026
45,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Une vision d'ensemble des nouvelles règles issues de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. La gouvernance des institutions spécifiques montagnardes, le développement des services publi...
45,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Description du cadre légal de l'organisation de spectacles, des compétences des différents intervenants, des règles générales en termes d'achat de spectacle, et de droits d'auteur. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des règles applicables aux outils juridiques permettant de modifier un marché public, suite au bouleversement du droit de la commande publique de 2016. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide expliquant la procédure à suivre pour les collectivités afin de mener à bien une sortie de contrat de délégation de service public. ©Electre 2026
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Pour tout savoir sur la réglementation de la taxe de séjour et sur son application : les collectivités et les hébergements concernés, les procédures pour l'institution de la taxe, sa tarification et son assiette, la perception, les recours individuels, la taxe départ...
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Détaille les règles d'éligibilité au FCTVA en précisant les conditions relatives au bénéficiaire, à la dépense et à l'affectation du bien. Une quinzaine d'exemples et d'études de cas présentent des activités et des services publics locaux éligibles ou non à ce fonds....
33,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Présentation des modalités de l'appel d'offres dit ouvert, des étapes de la procédure et des textes juridiques en vigueur. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pour les autorités communales ou intercommunales qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à ...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Guide pratique sur la procédure découlant des articles 26, 27 et 28 du nouveau code des marchés publics. Présente ce type de contrat administratif, son cadre législatif, ses formalités, ses modes d'utilisation, etc. Ouvrage à jour de la doctrine et de la jurisprudenc...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Afin de mieux identifier la zone à risque de ce délit, cet ouvrage distingue d'abord la prise illégale d'intérêts d'autres infractions voisines, définit les auteurs potentiels et les éléments matériels de l'infraction, puis détaille les dérogations prévues. Les règle...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse sur le droit spécifique applicable aux collectivités d'outre-mer, dans le cadre des lois de décentalisation. ©Electre 2026
29,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Relative à la solidarité et au renouvellement urbains, la loi n° 2000-1208 permet aux collectivités territoriales de créer un syndicat mixte de transport SRU. A partir d'exemples de syndicats existants, cet ouvrage présente une méthodologie de création et de fonction...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Territorial
L'urbanisme est une des compétences premières des collectivités locales. L'urbanisme et l'aménagement sont liés pour créer des bassins de vie dynamiques où la qualité environnementale est préservée. Les lois d'urbanisme et d'aménagement, qui ont refondu le Code de l'...
26,00 €
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