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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Les grandes règles du droit des marchés publics, avec une analyse des conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et du décret du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. ©Electre 2024
12,90 €
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Les grandes règles du droit des marchés publics, avec une analyse des conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et du décret du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. ©Electre 2024
12,90 €
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Recherches sur la notion d'amortissement en matière de contrats administratifs
Éditeur(s): L'Harmattan
Après avoir examiné les amortissements industriels et la réévaluation du temps dans les contrats administratifs, l'auteur s'intéresse aux amortissements financiers face à la rationalisation de ce type de contrats. ©Electre 2024
51,00 €
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Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs : contribution à l'interprétation du contrat en droit public
Éditeur(s): Mare & Martin
Une étude consacrée à la notion de commune intention structurée en deux parties traitant de la protection de la volonté des parties par l'identification de la commune intention et du perfectionnement de la volonté des parties par l'adaptation de la commune intention....
52,00 €
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Les grandes règles du droit des marchés publics. Avec une analyse des conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour de la circulaire du 19 décembre 2008 et des 3 décrets relatifs au plan de relance de l'économie française...
10,60 €
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Recherche sur la personnalité morale en droit administratif
Éditeur(s): LGDJ
Les conséquences de l'utilisation actuelle de la personnalité morale en droit administratif. ©Electre 2024
38,65 €
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Guide de l'achat public 2012
Éditeur(s): LexisNexis
Ce guide réunit les marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et des organismes de sécurité sociale. ©Electre 2024
109,00 €
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Les grandes règles du droit des marchés publics, avec une analyse des conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour des nouvelles directives européennes sur la simplification des procédures d'appel d'offres, qui faciliten...
11,90 €
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Les grandes règles du droit des marchés publics. Avec une analyse des conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour de la réforme du code des marchés publics du 1er août 2006. ©Electre 2024
10,50 €
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Code des marchés publics 2010
Éditeur(s): Litec
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service pubic, etc. Il propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récent...
72,00 €
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Le droit des marchés publics
Éditeur(s): Dalloz
Présente les grandes règles du droit des marchés publics et analyse les conditions de mise en oeuvre effective par les différents acteurs de l'achat public. A jour du décret du 7 janvier 2004 portant nouveau code des marchés publics. ©Electre 2024
10,50 €
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Contrats de commande publique et activité accessoire
Éditeur(s): Bruylant
Une analyse permettant la compréhension de l'activité accessoire, qui constitue un contrat caché derrière le contrat de commande publique. ©Electre 2024
120,00 €
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Le contrat administratif électronique : l'exemple des marchés publics
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Tiré d'une thèse de doctorat, l'ouvrage constitue une synthèse sur le droit de la dématérialisation des marchés publics applicable à la formation et à l'exécution des contrats administratifs par voie électronique. Il expose la doctrine, les dispositions réglementaire...
50,00 €
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Guide de l'achat public 2013
Éditeur(s): LexisNexis
Ce guide réunit les marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et des organismes de sécurité sociale. ©Electre 2024
114,00 €
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Aspects financiers et comptables des marchés publics
Éditeur(s): Territorial
Dans une première partie, les principaux aspects financiers et comptables des marchés publics sont étudiés à travers un rappel des textes en vigueur suivi de fiches techniques sur les points essentiels des thèmes abordés. En seconde partie, des cas pratiques sont dév...
69,00 €
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Recherche sur la subvention : contribution à l'étude du don en droit public
Éditeur(s): LGDJ
Une étude de l'identité juridique de la subvention. L'auteure analyse notamment sa définition de don public. ©Electre 2024
57,00 €
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