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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code de l'énergie 2021, annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise de cette dernière et le développement durable. A jour de l'arrêté du 9 juin 2020 relatif aux prescriptions techniques de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d...
92,00 €
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Droit des services publics
Éditeur(s): LexisNexis
Ce manuel traite de la règlementation des services publics français et de leur évolution sous l'influence des circonstances socio-économiques et du droit de l'Union européenne. ©Electre 2024
39,00 €
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L'office du juge administratif et le contrat administratif
Éditeur(s): Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de PoitiersLGDJ
Analyse de l'office du juge administratif dans le domaine contractuel. Cet office ne se réduit pas à l'office du juge du contrat, dit de pleine juridiction. La notion est plus large. La thèse met en évidence aussi bien l'unité de l'office des différents juges adminis...
50,00 €
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Contrats de délégation de service public : 18 modèles commentés
Éditeur(s): Impr. nationale
Contient 18 modèles de contrats conclus entre les collectivités locales et les entreprises cocontractantes, anonymés, accompagnés de commentaires relatifs à la rédaction des clauses et de leur jurisprudence. ©Electre 2024
182,18 €
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Les conventions de délégation de service public : transparence et service public local
Éditeur(s): MoniteurDexia Ed.
Bien que définie par la loi et le règlement, la procédure de passation du contrat de délégation de service public est complexe. Donne une explication des textes et de la jurisprudence pour appréhender les dimensions théoriques, pratiques et contentieuses des conventi...
40,00 €
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Les collectivités territoriales et leurs contrats : marchés publics, délégations de service public, conventions d'occupation domaniale
Éditeur(s): JurisClasseur
Traite de la question des relations contractuelles des collectivités territoriales, en tenant compte de l'entrée en application du nouveau code des marchés publics et de l'euro. Organisé par études thématiques, le présent guide aborde les sujets traités sous forme de...
76,50 €
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Code de l'énergie 2020-2021
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour de la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numéri...
92,00 €
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Droit des services publics
Éditeur(s): LexisNexis
Ce manuel traite de la réglementation des services publics français et de leur évolution sous l'influence des circonstances socio-économiques et du droit de l'Union européenne. ©Electre 2024
42,00 €
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Droit des services publics
Éditeur(s): Armand Colin
Etude synthétique de l'organisation et du droit des grands services publics avec la description de deux aspects fondamentaux : la notion de service public en droit administratif contemporain et le régime juridique des services publics. ©Electre 2024
35,50 €
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Énergies renouvelables et marché intérieur
Éditeur(s): Bruylant
Présentation des dispositifs mis en place pour développer les énergies renouvelables au sein du marché intérieur. ©Electre 2024
136,00 €
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Code de l'énergie 2017, annoté & commenté
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour des décrets d'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition d'énergie pour la croissance verte. Avec une ...
85,00 €
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Régulation indépendante du marché de l'énergie
Éditeur(s): L'Harmattan
Issue d'une thèse de doctorat, l'étude présente l'évolution de la libéralisation du secteur de l'électricité et du gaz. Si le principe d'indépendance est applicable à l'ensemble des autorités de régulation, l'auteur montre que ce principe s'exprime d'une façon partic...
55,00 €
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Code de l'énergie 2014, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. ©Electre 2024
79,00 €
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Code de l'énergie 2019
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour du décret du 29 mai 2018 relatif aux réseaux intérieurs des bâtiments et de celui du 23 août 2018 sur la mise en oeuvre de...
89,00 €
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Code de l'énergie 2018
Éditeur(s): Dalloz
La législation, la réglementation et les arrêtés concernant le secteur de l'énergie, la maîtrise d'énergie et les énergies renouvelables. A jour des décrets d'application de la loi Hulot 2017 mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures. Avec une ...
87,00 €
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L'université et ses responsabilités : actes du colloque organisé les 27 et 28 novembre 2014
Éditeur(s): LGDJ
Communications sur la question de l'autonomie des universités, un des thèmes majeurs de la réforme de l'enseignement supérieur. Différents acteurs de ces établissements répondent à deux questions : de quoi les universités doivent-elles répondre dans un contexte d'ouv...
39,00 €
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Code de l'énergie 2016, annoté et commenté
Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. Un code d'activation permet d'accéder à la version en ligne téléchargeable sur smartphone et tablettes, à ses mises à jour et à la jurisprudence. ©Electre 2024
83,00 €
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Droit et crise financière : régulation et règlement des conflits en matière bancaire et financière
Éditeur(s): Bruylant
Analyse de l'impact de la crise bancaire et financière sur l'architecture de la régulation et des mécanismes de règlement des conflits dans une triple dimension (nationale, européenne et internationale). ©Electre 2024
104,00 €
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Code de l'énergie commenté : édition 2015
Éditeur(s): Dalloz
Code officiel, annoté et commenté. ©Electre 2024
83,00 €
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