Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Code des pensions civiles et militaires de retraite
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Réunit la loi du 26 décembre 1964 pour la partie législative et le décret du 28 octobre 1966 pour la partie réglementaire, portant réforme du code des pensions civiles et militaires de retraite ainsi que tous les textes modificatifs à jour. ©Electre 2024
21,00 €
Chargement...
Code de l'environnement
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et des nuisances, ainsi que les dispositions applicables dans les départements et territoires d...
54,00 €
Chargement...
Sociétés coopératives
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce document rassemble l'ensemble de la réglementation relative à la coopération. ©Electre 2024
31,70 €
Chargement...
Règlement général de police de la navigation intérieure 2014 : arrêté du 28 juin 2013
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Cette nouvelle réglementation, obligatoire à bord à compter du 1er septembre 2014, s'adresse aux professionnels du transport fluvial et aux usagers de la voie d'eau propriétaires de bateaux et d'embarcations de plus de 20 mètres. ©Electre 2024
12,00 €
Chargement...
Tarif des douanes : nomenclature combinée
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Nomenclature des marchandises, avec notes explicatives, pour l'établissement de statistiques du commerce intracommunautaire. ©Electre 2024
33,00 €
Chargement...
Code pénal : parties législative et réglementaire : textes mis à jour au 4 août 2014
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les règlements et les circulaires. Sont rassemblées les dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositions générales, aux crimes et délits contre les biens, contre les personnes, cont...
14,00 €
Chargement...
Guide de bonnes pratiques d'hygiène : charcuterie artisanale
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
13,00 €
Chargement...
Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP plats cuisinés et viandes en conserves appertisées
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Pour aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations d'hygiène, expliciter l'application de certaines réglementations et mettre en place les mesures nécessaires pour la sécurité et la salubrité des produits. ©Electre 2024
14,00 €
Chargement...
Guide de bonnes pratiques d'hygiène en meunerie
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Guide des pratiques permettant d'assurer la maîtrise de l'hygiène en meunerie, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. ©Electre 2024
11,00 €
Chargement...
Guide des bonnes pratiques d'hygiène de la distribution de produits alimentaires par les organismes caritatifs
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Le point sur les recommandations de bonnes pratiques d'hygiène (BPH) alimentaire lors d'activité de distribution, à titre gratuit ou à prix modique, de produits alimentaires, prêts à être cuisinés ou consommés, destinés à des personnes en état de précarité, effectuée...
12,00 €
Chargement...
Guide des bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP relatif à l'abattage et à la découpe des volailles maigres (toutes espèces) : législation et réglementation
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Pour aider les professionnels à respecter les exigences des réglementations d'hygiène, expliciter l'application de certaines réglementations et mettre en place les mesures nécessaires pour la sécurité et la salubrité des produits. ©Electre 2024
12,00 €
Chargement...
Code de justice administrative : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code contient la législation française concernant le Conseil d'Etat, les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel, la compétence et le fonctionnement de la justice administrative. ©Electre 2024
12,00 €
Chargement...
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
L'ensemble des textes législatifs concernant les étrangers en France et le droit d'asile : dispositions générales, entrée et séjour, regroupement familial et mesures d'éloignement, contrôles et sanctions relatifs à l'infraction à l'entrée et aux séjours irréguliers, ...
15,00 €
Chargement...
Tarif des douanes : nomenclature combinée
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les codes de la nomenclature combinée (NC), nomenclature des marchandises de l'Union européenne qui satisfait aux exigences du commerce extérieur et du tarif douanier, sont proposés, sans oublier les droits de douane. ©Electre 2024
33,00 €
Chargement...
Chauffeur de VTC ou de VMDTR : voiture de transport avec chauffeur, véhicule motorisé à deux ou trois roues : s'installer et exercer
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Illustré de fiches pratiques, ce guide expose la réglementation française applicable aux VTC et VMDTR. Il présente les principaux textes concernant les règles d'installation, les conditions à remplir pour devenir chauffeur, les caractéristiques du véhicule, la relati...
10,00 €
Chargement...
Code civil
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code contient les dispositions relatives au droit des personnes, de la propriété et des sûretés dont celles applicables à Mayotte : naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et succession, patrimoine, contrats de responsabilité civile, rapports...
30,00 €
Chargement...
Tarif des douanes : nomenclature combinée
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les codes de la nomenclature combinée (NC), nomenclature des marchandises de la Communauté européenne qui satisfait aux exigences du commerce extérieur et du tarif douanier sont proposés, sans toutefois les droits de douane. Le code TARIC est désormais consultable su...
30,00 €
Chargement...
Code du travail 2010 : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
L'ensemble des textes législatifs, réglementaires et décrets composant le code du travail : les relations individuelles et les relations collectives de travail, durée du travail, salaire, intéressement et épargne salariale, santé et sécurité au travail, l'emploi, la ...
24,00 €
Chargement...
Code de justice administrative : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code contient la législation française concernant le Conseil d'Etat, les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel, la compétence et le fonctionnement de la justice administrative. ©Electre 2024
20,00 €
Chargement...
Code du travail
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Texte intégral recodifié en vigueur, augmenté des décrets d'application et des ordonnances préparatoires. Contient les textes législatifs, réglementaires et décrets relatifs au droit du travail. ©Electre 2024
24,00 €
Chargement...
Code de justice administrative : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Ce code contient la législation française concernant le Conseil d'Etat, les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel, la compétence et le fonctionnement de la justice administrative. ©Electre 2024
10,30 €
Chargement...
ERP, établissements recevant du public : règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Explication des conditions d'application des règles de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes pour les établissements des types L à Y et J. ©Electre 2024
17,30 €
Chargement...
Code de justice militaire : parties législative et réglementaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Code rassemblant les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'organisation et à la compétence de la justice militaire, à la procédure pénale militaire ainsi qu'aux dispositions préliminaires, aux peines applicables par les juridictions des forces arm...
6,70 €
Chargement...