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Livres Dominique Moreno
Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exe...
78,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour de la loi Ela...
75,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exe...
81,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2008 relatif au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des dernières évolutions. ©Electre 2025
55,80 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des dernières décisions et applications. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des dernières décisions et applications. ©Electre 2025
69,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Cette thèse, véritable synthèse sur le rôle primordial du juge judiciaire en droit de l'urbanisme, tend à démontrer que le contentieux de l'urbanisme est pour l'instant inefficace. L'excès de rigueur comme l'excès de laxisme peuvent aboutir à un relâchement et à une ...
38,65 €
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Éditeur(s) :
Litec
Code à jour de l'ordonnance du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires et de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Intègre également la loi sur les personnes handicapées de février 2005. ©Electre 2025
50,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
A jour au 1er août 2003, contient la loi du 1er août 2003 sur la ville et la rénovation urbaine, la loi du 2 juillet 2003 sur l'urbanisme et l'habitat, dite loi Robien, la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, la loi du 22 janvier 2002 relativ...
49,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2007 pris pour l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des évolutions en matière d'urbanisme. ©Electre 2025
53,80 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêté et annexe. ©Electre 2025
62,90 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des décrets d'application de la loi ALUR de 2014 et 2015. ©Electre 2025
67,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Textes à jour au 24 janvier 2013...
65,00 €
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Éditeur(s) :
La Documentation française
Si le commerce est partie intégrante des villes et les fait vivre, une législation spéciale gère son implantantion et l'isole des autres fonctions urbaines. Il est donc nécessaire de reconnaître le commerce comme une priorité des villes et de mettre en avant le droit...
10,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Textes à jour au 12 avril 2019. ...
72,00 €
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Éditeur(s) :
Economica
Entre l'urbanisme, qui associe propriété privée et exigences d'intérêt général liées à la nécessité d'optimiser l'utilisation de l'espace, et l'urbanisme commercial, qui met face à face la liberté du commerce et de l'industrie et les limitations apportées par les au...
15,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêté et annexe. ©Electre 2025
64,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Litec
Litec
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, etc. Commenté par des praticiens, ce code offre une analyse sélective des dernières évolutions. ©Electre 2025
60,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2008 relatif au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des dernières évolutions. A jour de la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'excl...
58,00 €
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Éditeur(s) :
Management et société
Une analyse critique de la législation en vigueur dans le domaine de l'urbanisme commercial et des enjeux de son adaptation aux mutations qui se dessinent dans ce secteur : hybridation des expériences touristiques, ludiques et commerciales, mais également commerce cr...
25,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour au 30 avril 2020. ©Electr...
73,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. Cette nouvelle édition, à jour de la loi du 24 mars 2014 (loi ALUR), intègre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence et tous les textes officiels ...
66,00 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. ©Electre 2025
71,00 €
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