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Suggestions littéraires
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Code de l'urbanisme 2024
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exe...
83,00 €
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Code de l'urbanisme 2022
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exe...
78,00 €
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Code de l'urbanisme 2021
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour de la loi Ela...
75,00 €
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Code de l'urbanisme 2023
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exe...
81,00 €
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Code de l'urbanisme 2009
Éditeur(s): Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2008 relatif au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des dernières évolutions. ©Electre 2024
55,80 €
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Code de l'urbanisme 2001
Éditeur(s): Litec
Textes à jour au 15 janvier 2001. ©Electre 2024
45,00 €
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Code de l'urbanisme 2017
Éditeur(s): LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des dernières décisions et applications. ©Electre 2024
69,00 €
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Code de l'urbanisme 2016
Éditeur(s): LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des dernières décisions et applications. ©Electre 2024
69,00 €
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Le Juge judiciaire et le droit de l'urbanisme
Éditeur(s): LGDJ
Cette thèse, véritable synthèse sur le rôle primordial du juge judiciaire en droit de l'urbanisme, tend à démontrer que le contentieux de l'urbanisme est pour l'instant inefficace. L'excès de rigueur comme l'excès de laxisme peuvent aboutir à un relâchement et à une ...
38,65 €
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Code de l'urbanisme
Éditeur(s): Litec
Code à jour de l'ordonnance du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires et de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Intègre également la loi sur les personnes handicapées de février 2005. ©Electre 2024
50,00 €
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Code de l'urbanisme : 2003-2004
Éditeur(s): Litec
A jour au 1er août 2003, contient la loi du 1er août 2003 sur la ville et la rénovation urbaine, la loi du 2 juillet 2003 sur l'urbanisme et l'habitat, dite loi Robien, la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, la loi du 22 janvier 2002 relativ...
49,00 €
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Code de l'urbanisme 2008
Éditeur(s): Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2007 pris pour l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des évolutions en matière d'urbanisme. ©Electre 2024
53,80 €
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Code de l'urbanisme 2011
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêté et annexe. ©Electre 2024
62,90 €
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Code de l'urbanisme 2015
Éditeur(s): LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. A jour des décrets d'application de la loi ALUR de 2014 et 2015. ©Electre 2024
67,00 €
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Code de l'urbanisme 2013
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Textes à jour au 24 janvier 2013...
65,00 €
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L'urbanisme : nouvel atout pour le commerce
Éditeur(s): La Documentation française
Si le commerce est partie intégrante des villes et les fait vivre, une législation spéciale gère son implantantion et l'isole des autres fonctions urbaines. Il est donc nécessaire de reconnaître le commerce comme une priorité des villes et de mettre en avant le droit...
10,00 €
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Code de l'urbanisme 2019 : à jour de la loi Elan
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Textes à jour au 12 avril 2019. ...
72,00 €
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Urbanisme et équipement commercial
Éditeur(s): Economica
Entre l'urbanisme, qui associe propriété privée et exigences d'intérêt général liées à la nécessité d'optimiser l'utilisation de l'espace, et l'urbanisme commercial, qui met face à face la liberté du commerce et de l'industrie et les limitations apportées par les au...
15,00 €
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Code de l'urbanisme 2012
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêté et annexe. ©Electre 2024
64,00 €
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Code de l'urbanisme 2010
Éditeur(s): LexisNexisLitec
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, etc. Commenté par des praticiens, ce code offre une analyse sélective des dernières évolutions. ©Electre 2024
60,00 €
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Code de l'urbanisme 2010
Éditeur(s): Litec
Code à jour du décret du 5 janvier 2008 relatif au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme. Commenté par des praticiens, il offre une analyse sélective des dernières évolutions. A jour de la loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'excl...
58,00 €
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Commerce et urbanisme commercial : les grands enjeux de demain : regards croisés économie-droit
Éditeur(s): Management et société
Une analyse critique de la législation en vigueur dans le domaine de l'urbanisme commercial et des enjeux de son adaptation aux mutations qui se dessinent dans ce secteur : hybridation des expériences touristiques, ludiques et commerciales, mais également commerce cr...
25,00 €
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Code de l'urbanisme 2020
Éditeur(s): LexisNexis
Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour au 30 avril 2020. ©Electr...
73,00 €
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Code de l'urbanisme 2014
Éditeur(s): LexisNexis
Le droit de l'urbanisme détaillé, explicité et commenté avec la caution de spécialistes. Cette nouvelle édition, à jour de la loi du 24 mars 2014 (loi ALUR), intègre les développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence et tous les textes officiels ...
66,00 €
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