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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Exposé du droit des sûretés, qui garantit l'exécution future d'une obligation et s'appuie sur le droit des obligations et des biens. Il permet au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et est indispensable à l'existence du crédit. A jour de la l...
41,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et s'appuient sur le droit des obligations et des biens. Elles permettent au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et sont indispensables à l'existence du crédit. A jour des ordonnanc...
40,00 €
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L'acte uniforme portant organisation des sûretés
Éditeur(s): LexisNexis
Recueil de contributions examinant les orientations de l'acte uniforme portant organisation des sûretés dans le cadre de l'OHADA et décrivant les pouvoirs et les obligations de l'agent des sûretés ainsi que les divers aspects des sûretés personnelles et réelles. ©Ele...
46,00 €
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Droit du cautionnement
Éditeur(s): Gazette du Palais
Une guide du droit du cautionnement, de la conclusion du contrat à la réalisation de la sûreté en passant par la question du contentieux et du risque d'insolvabilité. Sont proposés de nombreuses références jurisprudentielles ainsi qu'un exposé des fondements théoriqu...
28,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
38,00 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
36,00 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
36,00 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): Defrénois
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
32,45 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): Defrénois
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
32,45 €
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Propriété et garantie
Éditeur(s): LGDJ
Dans le cadre du droit du crédit, une étude sur le développement de l'utilisation du droit de propriété pour garantir le paiement d'une créance, ses avantages et ses inconvénients. ©Electre 2024
43,30 €
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Le nouvel acte uniforme portant organisation des sûretés : la réforme du droit des sûretés de l'OHADA
Éditeur(s): Lamy
Dans le cadre de l'OHADA (Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), sont présentés les changements apportés à l'Acte uniforme portant organisation des sûretés, entrés en vigueur en 2011. ©Electre 2024
46,00 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): Defrénois
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
34,50 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): Defrénois
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
34,50 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et s'appuient sur le droit des obligations et des biens. Elles permettent au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et sont indispensables à l'existence du crédit. A jour au 1er août 2...
39,00 €
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La famille et la mort
Éditeur(s): Defrénois
L'objet de cette thèse est de connaître les conséquences juridiques, conceptuelles et pratiques de la mort d'un individu au regard de l'existence et de l'étendue de la famille, ainsi que l'influence du droit. Cette thèse est réactualisée avec l'ordonnance du 4 juille...
48,70 €
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Exclusivité et garanties de paiement
Éditeur(s): LGDJ
Une analyse de la légalité et de la légitimité des techniques qui place le créancier en situation d'exclusivité : droit de rétention, de la compensation de dettes connexes, des actions directes, des propriétés-garanties, et de certains modes de réalisation des sûreté...
55,00 €
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Le cautionnement réel
Éditeur(s): Defrénois
Situé au carrefour du droit des obligations et du droit des biens, et plus précisément dans une zone frontière qui chevauche le droit du cautionnement et le droit des sûretés réelles, le cautionnement réel vise à l'affectation de la valeur d'un bien à la garantie de ...
76,05 €
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La subsidiarité en droit privé
Éditeur(s): Economica
Issu d'une thèse de droit, cet ouvrage n'est pas seulemnet une théorie générale de la subsidiarité mais il en démontre l'application dans le droit des contrats en mettant en valeur l'utilité du concept d'obligation subsidiaire, ses critères de qualification et son ré...
59,00 €
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Les sûretés : la publicité foncière
Éditeur(s): Defrénois
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'existence du crédit. Si ces sûre...
36,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. Elles permettent au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et sont indispensables à l'existence du crédit. A jour de l...
38,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et s'appuient sur le droit des obligations et des biens. Elles permettent au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et sont indispensables à l'existence du crédit. A jour de la loi rat...
39,00 €
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Le droit des sûretés à l'épreuve des réformes : actes du colloque, Perpignan, les 9 et 10 juin 2006
Éditeur(s): Ed. juridiques et techniques
Présentation des réformes concernant le droit des sûretés réelles et l'ordonnance du 23 mars 2006, élaborée sur la base du rapport de la Commission Grimaldi, et des réformes qui se profilent sur le plan international (perspectives d'harmonisation du droit européen, p...
26,00 €
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Les vingt ans de la réforme des procédures civiles d'exécution : ses acquis et ses défis : actes du IXe colloque de Droit et procédures
Éditeur(s): Ed. juridiques et techniques
Textes dressant un bilan général de l'exécution des décisions de justice et esquissant les contours d'un véritable droit européen de l'exécution, 20 ans après la loi du 9 juillet 1991. ©Electre 2024
21,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation et sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. Elles permettent au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, et sont indispensables à l'existence du crédit. A jour au 1...
38,00 €
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