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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité, obligations
Éditeur(s): Moniteur
Décrit l'ensemble du régime d'assurance construction, retrace ses différentes évolutions et présente son état actuel. A jour des derniers textes officiels et jurisprudentiels. ©Electre 2024
59,00 €
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité des constructeurs, obligations contractuelles des particuliers, prévention des contentieux
Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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L'assurance construction : fondements, régimes juridiques, évolution
Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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L'architecte maître d'oeuvre : cadre et outils juridiques, conseils pratiques, questions-réponses
Éditeur(s): Moniteur
Les droits et obligations des architectes dans toutes leurs missions de maîtrise d'oeuvre, que ce soit pour la construction d'un bâtiment public ou privé, sont présentés de façon concrète. ©Electre 2024
45,00 €
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L'architecte, maître d'oeuvre : cadre et outils juridiques
Éditeur(s): Moniteur
Présente de façon concrète les droits et obligations des architectes dans leurs relations tout au long d'une opération de construction. ©Electre 2024
45,00 €
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La sous-traitance dans la construction : loi du 31 décembre 1975, analyse et commentaires, pratique des contrats de sous-traitance, modèles de lettres et actes types
Éditeur(s): Moniteur
Tient compte de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes. ©Electre 2024
50,00 €
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Mémento de l'entrepreneur du BTP : 44 fiches pratiques
Éditeur(s): Moniteur
Des impératifs juridiques jalonnent l'activité de l'entrepreneur à chaque étape d'un chantier. Ce guide fournit à travers l'analyse synthétique de 44 notions et procédures des réponses immédiates et complètes à la gestion quotidienne du risque juridique. Avec de nomb...
61,00 €
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Groupements d'entreprises et cotraitance
Éditeur(s): Moniteur
Présentation du droit et de sa mise en oeuvre pour la cotraitance de marchés de travaux. Détail des risques et des obligations de chaque protagoniste et modèles de conventions (statut de sociétés en participation, lettre de délégation de pouvoir, conventions de group...
60,00 €
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Le nouveau 1% logement : les nouvelles aides, les financements traditionnels, les comités interprofessionnels du logement, la gestion et la réglementation
Éditeur(s): Moniteur
Présente l'ensemble de la réglementation applicable aux comités interprofessionnels du logement (CIL), selon une méthodologie fondée sur la nature des activités et les types de structures existants. L'ouvrage intègre les dernières dispositions réglementaires et trait...
55,00 €
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La sous-traitance dans la construction
Éditeur(s): Moniteur
Tient compte de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes. Pour tous les acteurs, l'ouvrage présente une analyse approfondie pratique des avantages, inconvénients et risques de la sous-traitance sous toutes ses formes. ©Electre 2024
50,00 €
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Les concessions d'aménagement : nouvelles règles de concurrence, nouvelles procédures de passation, nouvel encadrement financier
Éditeur(s): Moniteur
Présentation de la réforme de la réglementation française qui a eu lieu à l'été 2005, concernant les conventions publiques d'aménagement. Celle-ci instaure un régime concurrentiel entre les règles des marchés publics et les régles des délégations de service public. D...
40,00 €
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L'entreprise générale de bâtiment et travaux publics : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités
Éditeur(s): Moniteur
Définit l'entreprise générale de bâtiment en termes d'organisation, de fonctionnement et de potentialités. Décrit son approche globale des projets grâce à des types de procédures et de contrats particuliers, dans le contexte français et européen. Traite des rapports ...
50,00 €
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La lutte contre le bruit : des bruits de voisinage aux bruits des aéroports, mesures de protection et contrôles, médiation et contentieux
Éditeur(s): Moniteur
Après un exposé sur les politiques et les acteurs de la lutte contre le bruit, dresse un panorama complet et exhaustif de toutes les sources de bruit, présente les réglementations particulières visant à protéger les occupants de logements et les travailleurs. Dévelop...
45,00 €
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Le permis de démolir : champ d'application, instruction du dossier, délivrance
Éditeur(s): Moniteur
La réforme des autorisations d'urbanisme modifie le régime juridique, le champ d'application et la procédure du permis de démolir, en les rapprochant des procédures de droit commun, voire en les intégrant. Cet ouvrage se propose de détailler ce nouveau régime à trave...
45,00 €
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Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités
Éditeur(s): Moniteur
Analyse et commente le cadre juridique (prévention, législation, responsabilités, contentieux) relatif aux risques naturels, industriels et technologiques. A jour de la loi du 30 juillet 2003 sur la prévention des risques technologiques et naturels. ©Electre 2024
38,00 €
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Contrats et marchés de maintenance d'immeubles : règles et modalités de passation, textes essentiels, annexes et modèles
Éditeur(s): Moniteur
Principes généraux et évolution de la maintenance et des règles qui président à la passation des nombreux contrats qui s'ensuivent. Aborde deux aspects principaux : la passation du meilleur contrat de maintenance possible et la bonne exécution du contrat. ©Electre 2024
50,00 €
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Le SCOT schéma de cohérence territoriale : du schéma directeur au SCOT, périmètre, élaboration et gestion
Éditeur(s): Moniteur
Place de ce schéma de cohérence territoriale dans la hiérarchie des normes d'urbanisme : incidence de son absence, contenu, procédure d'élaboration, dispositions transitoires. ©Electre 2024
38,00 €
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La réglementation de la maîtrise d'oeuvre : marchés publics et privés de maîtrise d'oeuvre en France, en Europe et à l'international
Éditeur(s): Moniteur
Aborde le nouveau cadre juridique de la maîtrise d'oeuvre en présentant à la fois le droit des marchés publics et des marchés privés de maîtrise d'oeuvre et en offrant un éclairage sur le statut et l'avenir de cette fonction dans les autres pays de l'Union européenne...
50,00 €
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Sites et sols pollués : outils juridiques, techniques et financiers de la remise en état des sites pollués
Éditeur(s): Moniteur
Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du site, la pérennisation...
48,00 €
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La réglementation des installations classées : guide pratique du droit de l'environnement industriel
Éditeur(s): Moniteur
Série de fiches retraçant les étapes de la vie des installations classées de leur création à leur fermeture en passant par tous les aléas de leur existence. ©Electre 2024
57,00 €
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Missions et responsabilités des professionnels de l'immobilier
Éditeur(s): Moniteur
Guide qui énumère et étudie toutes les missions de chacun des acteurs de la construction. A travers une série de contributions présentant les réponses appropriées en fonction de situations concrètes. Du régime judiciaire de responsabilité du lotisseur aux règles sur ...
55,00 €
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L'assurance construction : régime juridique, responsabilité des constructeurs, obligations contractuelles des particuliers, prévention des contentieux
Éditeur(s): Moniteur
A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage. ©Electre 2024
55,00 €
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La réglementation des installations classées : guide méthodologique
Éditeur(s): Moniteur
Enchaînement de fiches retraçant les étapes de la vie des installations classées de leur création à leur fermeture en passant par tous les aléas de leur existence. ©Electre 2024
42,00 €
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La ZAC, zone d'aménagement concertée : réalisation, financement, commercialisation
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des zones d'aménagement concerté (ZAC), un outil de mise en oeuvre du projet communal d'aménagement et de développement durable. Ce document décrit le processus de création de terrains viabilisés et expose l'aspect contentieux lié à la ZAC. Il montre les...
42,00 €
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