Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): LGDJ
Une analyse du droit de l'urbanisme et de la construction, deux droits distincts qui régissent un secteur d'activité commun, l'occupation du sol, de l'habitat et du cadre de vie. ©Electre 2024
46,00 €
Chargement...
Le bail réel solidaire : Organisme de foncier solidaire, régime du BRS, montages et mise en oeuvre
Éditeur(s): Moniteur
A partir de témoignages de professionnels et d'exemples concrets, les contributeurs proposent un outil opérationnel pour mettre en place des baux réels solidaires. Ils décrivent notamment l'Organisme foncier solidaire, les modalités de montage d'opération et les term...
45,00 €
Chargement...
Traité des baux d'habitation et professionnels
Éditeur(s): Moniteur
Après un rappel de données générales sur l'économie ou la fiscalité des régimes juridiques du bail, les contributeurs synthétisent les textes législatifs et la jurisprudence liés à la gestion d'un parc locatif avant d'analyser les divers modèles de contrats et de cla...
89,00 €
Chargement...
Changements d'usage des locaux d'habitation : les réformes de l'article L.631-7 du Code de la construction et de l'habitation
Éditeur(s): LexisNexis
A jour des dernières réformes et de la jurisprudence, l'ouvrage expose le nouveau régime du changement d'usage des locaux d'habitation. Par son ouverture à la majorité du public et ses nombreuses références, cet ouvrage constitue un guide juridique à la disposition d...
50,00 €
Chargement...
Permis de construire et opérations complexes. Les cahiers des charges de cession des terrains aménagés en ZAC
Éditeur(s): GRIDAUH
La première étude propose des adaptations pratiques au régime actuel du permis de construire. La seconde montre notamment que dans les opérations de ZAC, deux types de cahiers des charges de cession peuvent s'imposer et que la condition juridique des terrains équipés...
11,43 €
Chargement...
Le risque pénal dans les opérations immobilières : 100 fiches pratiques
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des différentes étapes d'une opération immobilière, de l'achat du terrain à la gestion quotidienne de l'immeuble et des risques pénaux encourus tout au long du projet. ©Electre 2024
59,00 €
Chargement...
Droit de la construction et de la promotion immobilière en Europe : vers une harmonisation de la protection du consommateur en droit de la construction ?
Éditeur(s): BruylantLGDJ
Etude comparative des protections dont bénéficie le consommateur en droit de la construction dans différents Etats membres de l'Union européenne. Les notions fondamentales du droit commun des pays étudiés et les mécanismes de protection sont exposés. Les grands trait...
191,00 €
Chargement...
Pratique du droit de la construction : contrats et responsabilités : assurances construction, contrat de construction de maisons individuelles, maitrise d'oeuvre, responsabilité des constructeurs, vente d'immeubles à construire
Éditeur(s): JurisClasseur
Panorama complet et pratique des principaux contrats de droit privé liés l'acte de construire. Présente leur régime juridique ainsi que les risques et les difficultés qui y sont attachés. ©Electre 2024
76,00 €
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): Montchrestien
Ce manuel examine le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention publique, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). Il étudie de plus le droit de la construction (contrats des entrepre...
42,60 €
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): LGDJ
Une analyse du droit de l'urbanisme et de la construction, deux droits distincts qui régissent un secteur d'activité commun, l'occupation du sol, de l'habitat et du cadre de vie. ©Electre 2024
46,00 €
Chargement...
100 questions de servitudes de droit privé
Éditeur(s): LexisNexisCridon Nord-Est
Analyse juridique et jurisprudentielle des questions avec le cas échéant, schéma et points importants, sur les servitudes de droit privé les plus usuelles. L'oeuvre prend en compte des différentes manières de constituer les servitudes et expose des modifications susc...
30,00 €
Chargement...
Ordonnance copropriété : ce qui change en pratique
Éditeur(s): Ed. législatives
Présentation des dispositions légales de la réforme du statut de la copropriété par l'ordonnance Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan) du 30 octobre 2019. Parmi les nouveautés étudiées figurent la création d'un régime propre aux petites copro...
39,00 €
Chargement...
Les baux d'habitation après la loi ALUR
Éditeur(s): LexisNexis
Une analyse des changements en matière de locations qui ont eu lieu après la loi ALUR du 24 mars 2014. ©Electre 2024
29,00 €
Chargement...
Le nouvel ordre urbanistique : urbanisme, propriété, libertés
Éditeur(s): DefrénoisCridon
Le nouveau droit de l'urbanisme est, selon l'auteur, constitutif d'atteintes à la propriété et à la liberté. Autrefois prérogative du propriétaire soumis à des contraintes de droit public, il est maintenant confié au bon vouloir de l'autorité politique. L'auteur déno...
40,55 €
Chargement...
Changements d'usage des locaux d'habitation : de l'affectation à l'usage, la réforme de l'article L. 631-7 du CCH
Éditeur(s): Litec
A jour des dernières réformes et de la jurisprudence récente, l'ouvrage expose le nouveau régime du changement d'usage des locaux d'habitation. Par son ouverture à la majorité et ses nombreuses références, cet ouvrage constitue un guide juridique à la disposition de ...
45,60 €
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): Montchrestien
Examine le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention publique, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). Etudie le droit de la construction (contrats des entrepreneurs, architectes et...
42,60 €
Chargement...
Le syndic de copropriété
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur la fonction du syndic de copropriété telle qu'elle est prévue par la loi : ses missions, ses pouvoirs, ses obligations, les particularités de son statut légal au sein de la copropriété, son mode de désignation, la durée de ses fonctions, entre autres. Ed...
40,00 €
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): Montchrestien
Ce manuel examine le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention publique, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). Il étudie de plus le droit de la construction (contrats des entrepre...
45,65 €
Chargement...
Les baux d'habitation après la loi ALUR
Éditeur(s): LexisNexis
Analyse des changements en matière de locations qui ont eu lieu après la loi ALUR du 24 mars 2014. ©Electre 2024
29,00 €
Chargement...
Changements d'usage des locaux d'habitation : les réformes de l'article L. 631-7 du Code de la construction et de l'habitation
Éditeur(s): LexisNexis
A jour des dernières réformes et de la jurisprudence, l'ouvrage expose le nouveau régime du changement d'usage des locaux d'habitation. Par son ouverture à la majorité du public et ses nombreuses références, cet ouvrage constitue un guide juridique à la disposition d...
48,00 €
Chargement...
Le droit du BIM (Building Information Modeling)
Éditeur(s): LexisNexis
La convention BIM régule la collaboration entre les divers acteurs de la construction lors de l'élaboration d'une maquette. En tant que contrat, elle renferme un contenu juridique, détaillé ici : les contours de la dimension collaborative, les responsabilités et les ...
35,00 €
Chargement...
Le syndic de copropriété
Éditeur(s): Edilaix
A destination des professionnels et des étudiants, une présentation du statut juridique du syndic de copropriété, de ses fonctions et de sa responsabilité, à l'appui de décisions de justice et de modèles d'actes. A jour des dernières réformes. ©Electre 2024
56,00 €
Chargement...
Droit de l'urbanisme et de la construction
Éditeur(s): LGDJ
Ce manuel examine le droit de l'urbanisme (cadres de l'intervention publique, réglementation d'urbanisme, intervention foncière, opérations d'aménagement urbain, contrôle de l'utilisation des sols). Il étudie de plus le droit de la construction (contrats des entrepre...
45,00 €
Chargement...